PIRATAGE : Les Choristes perdent face aux annonceurs

Le réalisateur des Choristes, Christophe Barratier, a perdu hier le procès pour « l’exemple » qu’il avait intenté contre six annonceurs qu’il accusait de financer le piratage en faisant de la publicité sur des sites de téléchargement illégal. Christophe Baratier avait entamé une procédure judiciaire contre Neuf Telecom, AOL France, Telecom Italia France, Voyages-sncf.com, Finaref et La Française des Jeux pour complicité de contrefaçon en raison de la présence de leurs encarts publicitaires sur des sites illégaux d'échange de vidéos (nos informations du 26 janvier 2006). Lors du procès, se faisant « le porte-parole » du cinéma, il avait expliqué vouloir ainsi « montrer qu’un bien culturel n’est pas gratuit » et que le téléchargement illégal pourrait conduire à une plus grande « précarisation » des métiers du cinéma.
Tout en reconnaissant le caractère illégal des sites de téléchargement dénoncés par Christophe Barratier et les producteurs du film (Galatée Films, Pathé Renn Productions), le tribunal n’a pas fait droit à leur demande de condamnation des annonceurs. La « mise à disposition industrielle du public par les sites peer to peer d'œuvres illicitement téléchargées, dont notamment le film Les Choristes, est manifestement constitutive du délit de contrefaçon », relève ainsi la décision. Mais s’il est « plausible de supposer que les annonceurs aient toléré leur présence sur ces sites qui attirent plusieurs millions d’internautes chaque jour et constituent des supports publicitaires particulièrement attractifs », « force est de constater que ces déductions ne reposent que sur des vraisemblances et des hypothèses », estime le tribunal. « Aucun élément probant ne démontre leur intention de commettre l’infraction qui leur est reprochée », conclut-il. Le tribunal a notamment relevé que rien n'établissait que les encarts publicitaires des grands groupes poursuivis ne faisaient pas partie des plans de communication initialement établis par eux. A l’audience, le 25 janvier dernier, Me Stéphane Coulaux, au nom de Neuf Telecom, avait affirmé que son client n’avait « jamais demandé qu’une bannière se retrouve sur ces sites ». Plusieurs des sociétés mises en cause avaient renvoyé la responsabilité sur les régies publicitaires, chargées de placer les annonces.