Ministère de la Culture : mise en ligne d’une FAQ pour les employeurs culturels face à la crise

Le ministère de la Culture a mis en ligne, vendredi 27 mars, une FAQ pour répondre aux interrogations des employeurs culturels face à la crise du coronavirus. Trois thématiques sont abordées : le recours à l’activité partielle (description de ses modalités), l’impact sur les droits à indemnisation et l’impact sur le contrat de travail.

Rappelons que le décret relatif à l’activité partielle a été publié au Journal officiel du 26 mars, entrant ainsi en vigueur (Satellifax du 26 mars). Afin de limiter les conséquences d’une baisse d’activité liée à l’épidémie de Covid-19, le gouvernement a redimensionné le dispositif d’activité partielle. Le document mis en ligne par le ministère précise les nouvelles règles applicables aux demandes d’indemnisation qui ont été déposées au titre des heures chômées à compter du 1^er mars 2020.

Cette FAQ est accessible à l’adresse https://www.culture.gouv.fr/Actualites/Employeurs-culturels-face-aux-impacts-de-la-crise-de-coronavirus