Institutions - Réglementation  [23784 articles ]
Institutionnel

PLF 2026 : un prélèvement de 50 M€ sur les ressources ...

Dans un contexte de fréquentation en berne, le PLF pour 2026 prévoit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2025 18:51
Essentiel

Gaëtan Bruel : l’idée de « l’abondance de ressources du ...

L’idée de « l’abondance de ressources du CNC est une forme de fantasme » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

15/10/2025 18:45
Institutionnel

CNC : publication au « JO » de plusieurs des réformes ...

Plusieurs des réformes adoptées par le CNC lors de son dernier conseil d’administration ... Plus d'informations pour les abonnés

15/10/2025 18:40
Essentiel

Préservation du patrimoine audiovisuel : 7 préconisations formulées ...

Sept recommandations ont été formulées par Michel Gomez dans son rapport sur ... Plus d'informations pour les abonnés

15/10/2025 18:20
Institutionnel

PLF 2026 : le budget du Fser en baisse de ...

Les radios associatives se sont alarmées mercredi 15 octobre d’un « cataclysme budgétaire » que va entraîner selon ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2025 17:06
Institutionnel

PLF 2026 : évolution de la taxe sur les services ...

Le projet de loi de finances 2026 prévoit, dans son article 24, un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

15/10/2025 16:54
Institutionnel

Cinémathèque française : de nouveaux statuts adoptés pour une ...

La Cinémathèque française a adopté à une large majorité (83 %) des nouveaux statuts « engageant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2025 15:00
Institutionnel

Assemblée nationale : dépôt de 4 propositions de loi relatives ...

Quatre propositions de loi (PPL) relatives au secteur des médias, dont trois ... Plus d'informations pour les abonnés

15/10/2025 12:52
Institutionnel

Hexacom : le cabinet « réaffirme la crédibilité » de l’étude ...

Le cabinet Hexacom « réaffirme la crédibilité de son analyse et la validité de ... Plus d'informations pour les abonnés

15/10/2025 10:18
Institutionnel

France Télévisions : partenariat avec Viginum pour faire face ...

France Télévisions a conclu un partenariat avec Viginum, le service technique et opérationnel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2025 10:15
Institutionnel

Cinéma : le SDS et la Guilde s’opposent au ...

Le Syndicat des scénaristes (SDS) et la Guilde française des scénaristes s’opposent ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2025 19:55
Justice

Dominique Boutonnat : le procès en appel de l’ex-président ...

Le procès en appel de Dominique Boutonnat, ex-président du CNC, doit se tenir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

14/10/2025 19:54
Institutionnel

SPI : les deux producteurs mis en cause par ...

Les producteurs Thierry Lounas (Capricci Production) et Claire Bonnefoy (Bobi Lux), accusés ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

14/10/2025 19:54
Institutionnel

Christine Mazereau (RECA) : le réseau est une « force ...

Le Réseau des écoles de cinéma d’animation (RECA) livre, dès ce mardi 14 octobre, un bilan ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2025 04:50
Institutionnel

ARPP : la plateforme d’identification et de validation des ...

Après avoir lancé en juin IDcrea, la plateforme d’identification et de validation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/10/2025 19:43
Institutionnel

Uniciné : le syndicat réfute une étude sur l’impact ...

Le syndicat Uniciné, qui regroupe les principaux groupes d’exploitation en France (Pathé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/10/2025 19:40
Institutionnel

Eurovision : l’UER reporte à décembre son vote sur ...

L’UER, dont les membres devaient se réunir début novembre pour voter sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

13/10/2025 19:31
Institutionnel

Radio France : Sibyle Veil invitée ce mardi au ...

La présidente de Radio France et présidente du comité radio de l’UER ... Plus d'informations pour les abonnés

13/10/2025 18:49
Organisations professionnelles

SRF : élection du conseil d’administration pour 2025-2026

La SRF a élu son conseil d’administration le 29 septembre, a-t-elle indiqué lundi 13 octobre. Julie Bertuccelli, Sylvain Desclous ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

13/10/2025 14:32
Institutionnel

Rachida Dati : reconduite rue de Valois jusqu'à ...

Sans surprise, Rachida Dati a été reconduite au ministère de la Culture dimanche 12 octobre dans le ... Plus d'informations pour les abonnés

12/10/2025 22:29
Institutionnel

France TV : « près de 150 propositions » pour la Convention ...

« Près de 150 propositions concrètes et à fort impact » ont été formulées à l’issue ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/10/2025 18:35
Institutionnel

Commission européenne : 3 mesures pour soutenir l’intégration de ...

La Commission européenne a publié, mercredi 8 octobre, une nouvelle stratégie pour le développement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/10/2025 18:32
Institutionnel

Assemblée nationale / Affaires culturelles : audition de Gaëtan ...

Le président du CNC, Gaëtan Bruel, sera auditionné le 14 octobre par la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/10/2025 18:05
Organisations professionnelles

AnimFrance : renouvellement du conseil d’administration avec trois nouveaux ...

AnimFrance a procédé au renouvellement de son conseil d’administration pour de nouveaux ... Plus d'informations pour les abonnés

09/10/2025 10:56