Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Justice

Isabelle Adjani : l’actrice jugée en appel le 26 février ...

L’actrice française Isabelle Adjani comparaîtra le 26 février devant la cour d’appel de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/09/2025 15:53
Institutionnel

Education aux images : la FACC salue « la pertinence ...

La Fédération de l’action culturelle cinématographique (FACC) a salué vendredi 12 septembre « la pertinence et l’ambition ... Plus d'informations pour les abonnés

12/09/2025 14:10
Institutionnel

Affaire Legrand / Cohen : Delphine Ernotte Cunci et ...

L’Arcom va auditionner à huis clos Delphine Ernotte Cunci et Sibyle Veil, respectivement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/09/2025 12:53
Institutionnel

TikTok : la commission parlementaire préconise un « couvre-feu numérique » ...

Le rapport parlementaire sur TikTok (Satellifacts, 8 septembre) publié jeudi 11 septembre préconise l’interdiction des réseaux sociaux aux moins ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/09/2025 12:27
Institutionnel

« Schéma national des violences urbaines » : retrait des dispositions ...

Le ministère de l’Intérieur a annoncé le 10 septembre retirer les dispositions visant les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/09/2025 12:26
Institutionnel

Europe : les CEDC pointent l’absence de mention de ...

Dans un communiqué, les Coalitions européennes pour la diversité culturelle (CEDC) ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/09/2025 12:25
Institutionnel

Education aux images / Rapport Geffray : le Scare ...

Quelques jours après la publication des 19 propositions d’Edouard Geffray sur l’éducation aux images ... Plus d'informations pour les abonnés

10/09/2025 16:34
Justice

Judith Godrèche : « incompréhension » après sa mise en examen ...

La comédienne Judith Godrèche a fait part de son incompréhension après sa ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/09/2025 15:55
Institutionnel

Mostra / Prix du scénario : le SCA ...

Alors que le film français A pied d’œuvre de Valérie Donzelli vient de ... Plus d'informations pour les abonnés

10/09/2025 15:01
Institutionnel

SNJ-CGT : contestation du « schéma national des violences urbaines » ...

Le syndicat de journalistes SNJ-CGT demande au Conseil d’Etat de suspendre une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/09/2025 18:29
Institutionnel

Afnum : améliorer le processus de réglementation dans ...

L’Alliance française des industries du numérique (Afnum) a dévoilé, mardi 9 septembre à l'occasion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

09/09/2025 16:02
Institutionnel

Rachat d’UGC par Canal+ : un « changement majeur » qui ...

Le rachat d’UGC par Canal+ est un « changement majeur » qui « appelle à la vigilance ... Plus d'informations pour les abonnés

08/09/2025 18:05
Institutionnel

Mentions légales : l’Alliance de la radio « mécontente » d’une ...

L’Alliance de la radio a exprimé par communiqué, lundi 8 septembre, son « profond mécontentement » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/09/2025 18:04
Institutionnel

Vidéo / Thomas Legrand : l’Arcom va recueillir « tous ...

L’Arcom a « pris connaissance de la vidéo diffusée ce vendredi 5 septembre concernant des journalistes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/09/2025 16:23
Institutionnel

Assemblée nationale / TikTok : le rapport de la commission d’enquête présenté le 11 septembre

ACCES LIBRE | Le rapport d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs a été adopté et ses conclusions seront présentées jeudi 11 septembre à 10h, lors d’une conférence de presse, a indiqué l’Assemblée ...

08/09/2025 16:20
Essentiel

Education aux images : 19 propositions formulées dans le ...

Dix-neuf propositions ont été formulées par Edouard Geffray dans son rapport sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/09/2025 14:00
Institutionnel

Publicité en ligne : l’UE inflige à Google une ...

La Commission européenne a annoncé vendredi 5 septembre infliger une amende de 2,95 milliards d’euros ... Plus d'informations pour les abonnés

05/09/2025 17:40
Institutionnel

Radio / Publicité : une ordonnance relative au ...

Déconvenue pour les radios dont l’antenne est ouverte à la publicité après la ... Plus d'informations pour les abonnés

05/09/2025 17:20
Justice

France Inter : après l’arrêt d’« En marge », Giulia Foïs ...

La journaliste Giulia Foïs poursuit Radio France devant les prud’hommes après l’arrêt ... Plus d'informations pour les abonnés

05/09/2025 17:19
Justice

France TV / IA : la justice « donne raison » ...

 Les élus CGT, CFDT, FO et SNJ du CSE central de France Télévisions se sont félicités ... Plus d'informations pour les abonnés

04/09/2025 19:46
Justice

Altice France : nouvelle décision de justice sur la ...

La justice se prononcera le 11 septembre sur le recours en référé de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

04/09/2025 18:10
Institutionnel

OEA : lancement de la nouvelle base de données ...

L’Observatoire européen de l’audiovisuel (OEA) a annoncé jeudi 4 septembre la mise en ligne d’une nouvelle ... Plus d'informations pour les abonnés

04/09/2025 13:18
Organisations professionnelles

Scare : le bureau réélu à l’unanimité

Le Scare, qui vient de renouveler une partie de son conseil d’administration lors des Rencontres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/09/2025 11:34
Justice

ALP / « Dropped » : le parquet demande un procès ...

Le parquet de Paris a demandé le renvoi devant un tribunal pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/09/2025 09:40