Institutions - Réglementation  [23766 articles ]
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON : MISSION SUR LE SYSTEME DE ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a confié ... Plus d'informations pour les abonnés

19/09/2002 10:31
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CHRISTINE BOUTIN : PROPOSITION DE LOI CONTRE LA ...

Christine Boutin, députée UMP des Yvelines, a déposé une proposition de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2002 10:41
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INA / UNIVERSITE PARIS I : NOUVELLE FORMATION ...

L’Ina et l’université Paris I Panthéon Sorbonne se sont associés pour lancer ... Plus d'informations pour les abonnés

11/07/2002 10:43
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COMMISSION BRUN-BUISSON / TAXATION : OPPOSITION DU SIMAVELEC

C’est aujourd’hui que la commission de la copie privée créée par la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/06/2002 10:29
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TEMPS DE PAROLE DES CANDIDATS : LE CSA ...

Le CSA s'est déclaré satisfait du rééquilibrage, opéré par les grandes chaînes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

13/06/2002 10:36
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J.-J. AILLAGON / BLANDINE KRIEGEL : UNE MISSION ...

La philosophe Blandine Kriegel, à qui Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture ... Plus d'informations pour les abonnés

07/06/2002 10:37
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J.-J. AILLAGON : MISSION A BLANDINE KRIEGEL SUR ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a confié ... Plus d'informations pour les abonnés

06/06/2002 10:38
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BLOC : LETTRE AU CSA POUR LE REPORT ...

Après l’UPF (nos informations du 14 mai), c’est au tour du Bloc ... Plus d'informations pour les abonnés

03/06/2002 10:39
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SACD : PROPOSITIONS DANS LE CADRE DES LEGISLATIVES

La SACD, Société des auteurs et compositeurs dramatiques, a organisé une rencontre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/06/2002 10:39
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VIVIANE REDING / REVISION DIRECTIVE TSF : « ...

Viviane Reding, commissaire européen à l’Audiovisuel, a indiqué dans un entretien au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

30/05/2002 10:40
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JO : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CSA

Le résultat des délibérations des 26 février et 9 avril portant sur ... Plus d'informations pour les abonnés

22/05/2002 10:42
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PUBLICITE CLANDESTINE : AVERTISSEMENTS DU CSA

Le CSA a donné une série d'avertissements à RTL ainsi qu'aux chaînes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/05/2002 10:44
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TELES OUTRE-MER ET ELECTION PRESIDENTIELLE : MISE EN ...

Le président du CSA, Dominique Baudis, a indiqué hier qu’un certain nombre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/05/2002 10:44
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MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ...

Le nouveau ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques Aillagon ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

13/05/2002 10:44
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LIONEL JOSPIN DEFEND L'EXCEPTION CULTURELLE

Lionel Jospin a réaffirmé hier sa volonté de défendre l'exception culturelle, au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2002 10:36
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AFFAIRE CSA / LANGLOIS-GLANDIER : TOUT CE QUE ...

La démission du conseiller Janine Langlois-Glandier pour « causes personnelles » est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2002 10:36
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INA / COMEDIE-FRANÇAISE : PROCHAIN ACCORD

L’Ina et la Comédie-Française ont décidé de « valoriser » le patrimoine ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/03/2002 10:38
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ACCORD DE COOPERATION ENTRE CONSEILS DE L'AUDIOVISUEL POLONAIS ...

Le président du CSA Dominique Baudis et son homologue polonais Juliusz Braun ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/03/2002 10:38
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CSA / COUR DES COMPTES : PIERRE WIEHN ...

Pierre Wiehn, l'un des neuf conseillers du CSA, a confirmé hier que ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

28/03/2002 10:38
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CATHERINE TASCA : « LA DIVERSITE CULTURELLE NE ...

« La diversité culturelle ne saurait exister sans l'exception », a estimé ... Plus d'informations pour les abonnés

05/03/2002 10:30
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CATHERINE TASCA : ETUDE SUR INDUSTRIES TECHNIQUES DU ...

Le ministère de la Culture et de la Communication a annoncé hier ... Plus d'informations pour les abonnés

15/02/2002 10:35
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DOSSIERS DE L’INA, 100EME : RECEPTION AU MINISTERE ...

Du beau monde au ministère de la Culture hier à l’occasion d’un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

29/01/2002 10:39
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RECEPTION AU MINISTERE DE LA CULTURE : PHOTOS

Sur notre nouveau site Web, www.satellifax.com, nous vous proposons aujourd’hui des photos ... Plus d'informations pour les abonnés

29/01/2002 10:39
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POLE MEDIA BELLE DE MAI : DATE D’OUVERTURE

Le Pôle média Belle de Mai à Marseille, une initiative Euroméditerranée, et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

24/01/2002 10:41