COMMISSION EUROPEENNE / AIDES PUBLIQUES : refus d'Aillagon de « ...
Le ministre français de la Culture et la Communication ... Lire la suite...
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE : des avancées selon l'Avicam
L'Avicam se réjouit dans un communiqué que les amendements ... Poursuivre la lecture...
PAQUET TELECOM : première lecture à l'Assemblée le 6 février
La transposition en droit français de la nouvelle réglementation ... Lire l'article complet...
COMMISSION EUROPENNE / AIDES PRODUCTION : « clause de territorialité ...
La Commission européenne, qui a publié le 18 décembre ... Lire l'article complet...
COMMISSION EUROPENNE : les taxes parafiscales en débat ?
La Commission européenne discutera aujourd’hui avec des représentants des ... Lire l'article complet...
ASSEMBLEE : amendement pour distinguer droit de l'Internet du droit ...
L'Assemblée nationale a voté hier soir, contre l'avis du ... Poursuivre la lecture...
INTERMITTENTS DU SPECTACLE : entrée en vigueur de la réforme ...
(30 décembre) - Officialisée à la mi-décembre, la réforme ... Plus d'informations...
LOI SUR FRANCE TELECOM : publication au Journal officiel
La loi sur France Télécom, qui avait été adoptée ... Lire la suite...
CSA : recommandations pour les élections
Le CSA a publié le 24 décembre ses recommandations ... Plus d'informations...
AFFAIRE DIEUDONNE : ouverture d'une enquête préliminaire au parquet de ...
(24 décembre) - Le parquet de Paris a ouvert ... Plus d'informations...
REDEVANCE : le ministre du Budget annonce la réforme pour ...
Le ministre délégué au Budget Alain Lambert a indiqué ... Lire l'article complet...
MUSIQUE A LA TELEVISION : première réunion d'un groupe de ...
Le groupe de travail constitué à l'initiative du ministère ... Plus d'informations...
CSA : France Télévisions et représentation des différentes composantes de ...
Dans une lettre datée du 17 décembre adressée à ... Lire l'article complet...
REDEVANCE TV : suppression de l'obligation de déclaration des décodeurs ...
Députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire (CMP) ... Lire l'article complet...
TRANSPOSITION « PAQUET TELECOMS » : créneau parlementaire le 30 ...
Le projet de loi sur les communications électroniques, transposant ... Lire la suite...
SENAT : confirmation de la fin du monopole TDF et ...
Le Sénat a adopté en deuxième lecture, dans la ... Poursuivre la lecture...
SENAT : adoption d'un amendement sur l'exonération de taxe professionnelle
Le Sénat a adopté mardi un amendement au collectif ... Lire l'article complet...
CSA / PUBLICITE DE LA PRESSE A LA TELEVISION : ...
Le CSA a indiqué hier lors de son point ... Plus d'informations...
« PAQUET TELECOM » : première lecture à l'Assemblée nationale ...
Lors de la discussion en deuxième lecture au Sénat ... Poursuivre la lecture...
INTERMITTENTS : report de la plainte de la CGT par ...
Le Conseil d'Etat a reporté « à une date ... Lire l'article complet...
DIRECTIVE TSF : Bruxelles publie sa communication sur l'avenir de ...
La Commission européenne a rendu publique hier sa communication ... Lire l'article complet...
TNT : le CSA presse à nouveau le gouvernement de ...
Dans un nouveau courrier qu’il a fait parvenir au ... Poursuivre la lecture...
TVA / VIDEO ET DVD : le SEV satisfait de ...
Le Syndicat de l’édition vidéo (SEV) s’est félicité hier ... Poursuivre la lecture...
ADSL / FRANCE TELECOM : Bercy homologue la baisse des ...
Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'Industrie, a homologué hier ... Lire la suite...