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Justice  [2631 articles ]

Instagram / YouTube : condamnés en Californie dans un procès inédit sur l’addiction aux réseaux sociaux

ACCÈS LIBRE | Instagram (Meta) et YouTube (Google), jugés responsables d’avoir alimenté la dépression d’une adolescente américaine, Kaley G.M., ont été condamnés à verser 6 millions de dollars de dommages et intérêts, dont 3 millions à titre punitif, par un tribunal civil de ...

Résumé (IA)
Instagram (Meta) et YouTube (Google) ont été condamnés à verser 6 millions de dollars de dommages et intérêts à une adolescente, Kaley G.M., pour avoir contribué à sa dépression. Le tribunal de Los Angeles a attribué 70% de la responsabilité à Meta et 30% à YouTube. Les jurés ont accordé 3 millions de dollars en dommages compensatoires, suivis de 3 millions supplémentaires à titre punitif, en raison de comportements jugés frauduleux. Ce verdict crée un précédent pour d'autres plaintes similaires aux États-Unis. TikTok et Snapchat ont choisi de régler à l'amiable avec Kaley G.M. Le procès a inclus des témoignages, notamment celui de Mark Zuckerberg, qui a reconnu que Meta aurait pu mieux protéger les jeunes utilisateurs.
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25/03/2026 20:36
Mardi 24 mars 2026

beIN Sports : nouvelles décisions judiciaires pour la protection des droits ...

beIN Sports a obtenu le 18 mars plusieurs décisions favorables ... Lire l'article complet...

24/03/2026 15:26

Bill Cosby : l’acteur condamné à verser 19 millions de dollars pour ...

Un tribunal de Californie a condamné lundi 23 mars l’acteur Bill ... Plus d'informations...

24/03/2026 11:03
Jeudi 19 mars 2026

Boyard / Hanouna : l’ex-animateur de « TPMP » condamné à verser 2 000 € ...

L’animateur Cyril Hanouna a été condamné en appel, jeudi 19 mars ... Lire la suite...

19/03/2026 17:26

Kevin Spacey : un accord conclu avec trois hommes l’accusant d’agressions ...

L’acteur américain Kevin Spacey va éviter un nouveau procès ... Plus d'informations...

Résumé (IA)
Kevin Spacey a évité un nouveau procès au Royaume-Uni en concluant un accord avec trois hommes qui l'accusaient d'agressions sexuelles dans une procédure civile. Le procès, prévu pour octobre, a été suspendu par une juge de la Haute Cour à Londres. Les détails de l'accord, notamment financiers, n'ont pas été révélés. Spacey, acquitté en 2023 de charges similaires par un tribunal londonien, faisait face à des accusations d'agressions sexuelles entre 2004 et 2015. Les accusations contre lui ont émergé en 2017, au début du mouvement #MeToo, et il a depuis disparu des écrans.
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19/03/2026 11:09
Mercredi 18 mars 2026

Patrick Bruel : l’acteur et chanteur visé par au moins deux ...

Le chanteur et acteur Patrick Bruel est visé par ... Plus d'informations...

18/03/2026 18:35

Voice of America : un juge ordonne la reprise des émissions ...

Un juge fédéral américain a ordonné mardi  17 mars la ... Poursuivre la lecture...

18/03/2026 09:42
Mardi 17 mars 2026

Cour de cassation : la protection des sources de journalistes consacrée ...

La Cour de cassation a consacré mardi 17 mars la protection ... Plus d'informations...

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La Cour de cassation a affirmé le 17 mars la protection des sources des journalistes, même en dehors de leur rédaction. Cette décision a été prise en faveur du journaliste Philippe Miller, dont les notes et appareils avaient été saisis lors d'un rendez-vous dans un restaurant. La Cour a souligné que la protection des sources est essentielle, bien qu'elle ne soit pas absolue et puisse être levée par un juge. Elle a précisé que la saisie de documents doit respecter les exigences de la Cour européenne des droits de l'homme. Miller, qui travaille pour Warning Trading, avait été interpellé en lien avec une source suspectée de vol de données. Il réclame la restitution de son matériel saisi.
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17/03/2026 15:23
Jeudi 12 mars 2026

CNews : nullité de la plainte déposée par Christine Kelly contre ...

La plainte de la journaliste de CNews Christine Kelly ... Plus d'informations...

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La plainte de Christine Kelly, journaliste de CNews, contre Marine Tondelier a été déclarée nulle par le tribunal de Nanterre. Tondelier avait critiqué CNews pour son manque de pluralisme, accusant la chaîne de favoriser des opinions d'extrême droite, ce qu'elle attribue à une stratégie de Vincent Bolloré. Elle a également appelé l'Arcom à agir contre cette situation. La plainte, déposée par Kelly et un autre journaliste, a été rejetée le 17 février, et Tondelier considère cette action comme une tentative de bâillon. Elle maintient que ses propos sont toujours valables.
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12/03/2026 18:42
Mercredi 11 mars 2026

Patrick Sébastien : l’animateur convoqué fin avril dans le cadre d’une ...

L’animateur Patrick Sébastien doit être entendu fin avril dans ... Lire la suite...

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Patrick Sébastien doit être entendu fin avril dans une enquête pour exhibition sexuelle suite à une scène suggestive lors d'un concert dans un camping naturiste au Cap d'Agde l'été dernier. Le parquet de Béziers a confirmé cette information, révélée par l'émission Complément d'enquête, qui consacre un numéro à l'animateur. Ce dernier, connu pour le Plus Grand Cabaret du monde, souhaite également influencer la présidentielle de 2027. Des vidéos de l'incident, où une spectatrice s'agenouille devant lui, ont circulé sur les réseaux sociaux. L'avocat de Sébastien a qualifié la scène de "mimée", tandis que le camping avait précisé que l'événement était "familial", avec des mineurs présents.
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11/03/2026 17:52
Jeudi 5 mars 2026

Conseil d’Etat : l’inaction alléguée de l’Arcom vis-à-vis de CNews dénoncée ...

Une soixantaine d’universitaires a déposé mercredi 4 mars un référé-liberté devant ... Lire la suite...

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Une soixantaine d'universitaires a déposé un référé-liberté devant le Conseil d'État concernant l'inaction de l'Arcom sur le pluralisme de CNews et Europe 1. Ces 57 professeurs de droit dénoncent le non-respect du pluralisme interne sur ces médias du groupe Bolloré. L'Arcom a reçu un courrier sur ce sujet et a récemment élargi sa définition du pluralisme, permettant d'évaluer les médias sur des critères variés. Les universitaires ont analysé les émissions de CNews et Europe 1, constatant un déséquilibre manifeste en faveur d'un courant politique. Ils reprochent à l'Arcom de ne pas avoir agi et demandent au Conseil d'État d'ouvrir une instruction et de prendre des mesures contre ces médias. Cette démarche rappelle une précédente saisine de Reporters sans frontières sur des manquements similaires.
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05/03/2026 16:35

Harvey Weinstein : l’ancien producteur rejugé pour viol à partir du ...

L’ancien producteur Harvey Weinstein sera rejugé à partir du ... Lire la suite...

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Harvey Weinstein sera rejugé à Manhattan à partir du 14 avril pour une accusation de viol concernant l'aspirante actrice Jessica Mann, après qu'un jury n'ait pas réussi à se prononcer en juin dernier. Le juge a déclaré la procédure nulle en raison de tensions entre jurés. Weinstein maintient que la relation était consensuelle. Ce nouveau procès ne remet pas en cause sa condamnation en juin 2025 pour agression sexuelle sur Miriam Haley, ni son acquittement pour une autre accusation. En 2020, il avait été condamné à 23 ans de prison, mais cette décision a été annulée en 2024 pour des raisons procédurales. Actuellement, il purge une peine de 16 ans pour viol en Californie. Weinstein a changé son équipe d'avocats pour le procès à venir.
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05/03/2026 11:05
Vendredi 27 février 2026

Isabelle Adjani : son procès en appel pour fraude fiscale renvoyé ...

Le procès en appel à Paris d’Isabelle Adjani dans ... Lire l'article complet...

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Le procès en appel d'Isabelle Adjani pour fraude fiscale a été renvoyé au 1er avril. Sa défense a soulevé une question de nullité concernant un élément de preuve lié à une demande d'assistance administrative au Portugal. L'actrice, condamnée en première instance à deux ans de prison avec sursis et à une amende de 250 000 euros, a affirmé qu'elle serait présente à la prochaine audience. Elle avait été reconnue coupable d'avoir frauduleusement domicilié au Portugal pour échapper à 236 000 euros d'impôts, et d'avoir reçu deux millions d'euros considérés comme une "donation déguisée". De plus, elle a été condamnée pour blanchiment d'argent pour avoir transféré 119 000 euros via un compte non déclaré. Ses avocats ont soutenu qu'elle avait agi par erreur, mal conseillée à l'époque.
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27/02/2026 15:15
Jeudi 26 février 2026

Isabelle Adjani : son procès en appel pour fraude fiscale reporté ...

Le procès en appel à Paris dans une affaire ... Plus d'informations...

26/02/2026 10:43
Vendredi 20 février 2026

Cour de cassation : rejet du pourvoi de CNews contre des ...

Second échec de CNews face au collectif Sleeping Giants ... Lire la suite...

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CNews a subi un second échec face au collectif Sleeping Giants, qui avait appelé au boycott de la chaîne entre novembre 2020 et janvier 2021. CNews, se considérant diffamée, avait engagé une procédure judiciaire, mais la Cour de cassation a rejeté ses demandes le 10 février. Sleeping Giants a salué ce rejet, qualifiant la procédure de « procédure-bâillon ». CNews avait accusé le collectif de diffamation suite à des messages dénonçant certains chroniqueurs et une ligne éditoriale jugée intolérante. Pour identifier l'auteur des propos, CNews avait demandé une entraide pénale internationale, mais celle-ci a été refusée par les autorités américaines, car la diffamation n'est pas incriminée par le droit américain.
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20/02/2026 17:55
Jeudi 19 février 2026

Judith Godrèche : son procès pour diffamation intenté par Jacques Doillon aura lieu en mars 2027

ACCÈS LIBRE | Le procès de Judith Godrèche, poursuivie pour diffamation par le cinéaste Jacques Doillon qu’elle accuse de viols quand elle avait 15 ans, se tiendra les 29 et 30 mars 2027. La date a ...

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Le procès de Judith Godrèche, accusée de diffamation par le cinéaste Jacques Doillon, se déroulera les 29 et 30 mars 2027. Godrèche l'accuse de viols sur elle lorsqu'elle avait 15 ans. Lors d'une audience, des militantes féministes ont manifesté leur soutien à l'actrice, qui a dénoncé ce qu'elle considère comme un "procès-bâillon". La plainte de Doillon vise un message Instagram où Godrèche l'accuse de coucher avec des enfants. Elle est devenue une figure du mouvement #metoocinéma après avoir porté plainte pour viol sur mineur contre un autre réalisateur. Bien que les accusations contre Doillon ne soient pas poursuivies pour cause de prescription, il est sous le statut de témoin assisté.
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19/02/2026 16:36

Gérard Depardieu : l’acteur sera jugé en appel pour agression sexuelle ...

Gérard Depardieu sera jugé en appel du 16 au ... Plus d'informations...

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Gérard Depardieu sera jugé en appel du 16 au 20 novembre pour avoir agressé sexuellement deux femmes sur le tournage des Volets verts en 2021. Il a été condamné en mai 2025 à 18 mois de prison avec sursis pour ces agressions. Cette affaire est distincte d'un autre procès pour viols sur l'actrice Charlotte Arnould, dont il a également fait appel. Le tribunal a souligné la cohérence des témoignages des plaignantes et a critiqué la défense pour son attitude envers elles, reconnaissant une victimisation secondaire. Depardieu a été condamné à verser des dommages et intérêts aux victimes et a été inscrit au fichier des auteurs d'infractions sexuelles.
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19/02/2026 16:34
Jeudi 12 février 2026

BBC : le procès en diffamation de Trump pour 10 milliards de ...

Un juge fédéral américain a fixé jeudi à février 2027 ... Lire l'article complet...

12/02/2026 18:41
Mercredi 11 février 2026

C8 / NRJ 12 : recours devant la CEDH contre la non-reconduction de leur fréquence TNT par l’Arcom

ACCÈS LIBRE | L’Arcom a-t-elle enfreint la liberté d’expression ou la liberté de communiquer en ne renouvelant pas les autorisations sur la TNT de C8 et NRJ 12 ? C’est la question que posent ...

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L'Arcom est accusée par Canal+ et NRJ Group de violer la liberté d'expression en ne renouvelant pas les autorisations de diffusion sur la TNT pour C8 et NRJ 12. Les deux groupes ont saisi la Cour européenne des droits de l'homme après que le Conseil d'État a confirmé la décision de l'Arcom. Canal+ dénonce une atteinte à l'équité, affirmant que ses droits n'ont pas été pleinement considérés, notamment en raison de l'hostilité médiatique envers ses émissions. NRJ Group, quant à lui, évoque une violation de son droit à un procès équitable et souligne que la procédure de présélection a désavantagé certains candidats. Les deux groupes estiment ne pas avoir eu accès à un recours effectif pour contester ces décisions.
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11/02/2026 15:29

France TV : ouverture d’une information judiciaire pour détournement de biens ...

Une juge d’instruction parisienne a été saisie pour enquêter ... Plus d'informations...

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Une juge d'instruction à Paris enquête sur des frais d'hôtel de luxe pour des dirigeants de France Télévisions, dont la présidente Delphine Ernotte Cunci, lors du Festival de Cannes en mai 2023. Cette enquête a été ouverte suite à des plaintes du syndicat SNPCA-CFE-CGC pour détournement de biens publics et abus de biens sociaux. Le syndicat affirme que plus de 110 000 euros ont été dépensés pour ces séjours, dépassant largement le plafond autorisé de 350 euros. France Télévisions conteste ces accusations, affirmant n'avoir dépensé aucun argent public et avoir bénéficié de ces chambres par le biais d'un échange de services publicitaires. Le syndicat a déposé plusieurs plaintes, et son secrétaire général a exprimé des doutes sur la légitimité de l'échange. Une commission d'enquête sur l'audiovisuel public doit auditionner plusieurs responsables de France Télévisions, et le sujet des nuitées à Cannes sera abordé.
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11/02/2026 14:51
Lundi 9 février 2026

Affaire Epstein / Famille Lang : ouverture d’une enquête pour « blanchiment ...

Le Parquet national financier (PNF) a ouvert une enquête ... Lire la suite...

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Le Parquet national financier a ouvert une enquête préliminaire pour blanchiment de fraude fiscale aggravée visant Jack Lang et sa fille Caroline Lang, suite à des révélations de Mediapart sur des liens financiers avec Jeffrey Epstein. Le 7 février, Jack Lang a proposé sa démission de la présidence de l’Institut du monde arabe, une décision acceptée par le ministre des Affaires étrangères. Bien qu'aucune charge ne soit encore retenue contre lui, Jack Lang est mentionné 673 fois dans les documents de l'affaire Epstein. Il a été placé sous protection policière en raison de menaces, tout comme son épouse. Caroline Lang a démissionné de ses fonctions de déléguée générale du SPI après ces révélations.
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09/02/2026 17:47
Vendredi 6 février 2026

Jean-Marc Morandini : nouvelle plainte pour tentative de corruption de mineurs ...

L’animateur Jean-Marc Morandini, déjà condamné définitivement pour corruption de ... Lire l'article complet...

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Jean-Marc Morandini, animateur condamné pour corruption de mineurs, fait l'objet d'une nouvelle plainte pour « tentative de corruption de mineurs » concernant des faits de 2012, mais ceux-ci sont prescrits depuis 2022, ce qui empêche l'ouverture d'une enquête. Sa condamnation pour corruption de mineurs a été confirmée par la Cour de cassation le 14 janvier, suite à des messages sexuels envoyés à des adolescents entre 2009 et 2016. Morandini a également renoncé à contester une condamnation pour harcèlement sexuel, la rendant définitive. Son maintien à l'antenne de CNews a suscité des débats, entraînant la démission de Sonia Mabrouk et des critiques de plusieurs autres figures de la chaîne.
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06/02/2026 18:13
Mercredi 4 février 2026

Vincent Cerutti : l’animateur condamné à 8 mois de prison avec sursis ...

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné mercredi l’animateur ... Plus d'informations...

04/02/2026 16:00
Vendredi 30 janvier 2026

Morandini : condamné pour corruption de mineurs, l’animateur renonce à « tout recours »

ACCÈS LIBRE | L’animateur Jean-Marc Morandini, condamné définitivement pour corruption de mineurs mais maintenu malgré cela à l’antenne de la chaîne CNews, a annoncé vendredi 30 janvier qu’il renonçait à « tout recours » et a demandé de lui « accorder une seconde chance ».« Après dix ans de procédure ...

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Jean-Marc Morandini, animateur de CNews, a annoncé le 30 janvier qu'il renonçait à tout recours après avoir été définitivement condamné pour corruption de mineurs. Il a exprimé son souhait d'obtenir une seconde chance, après dix ans de procédures judiciaires. La Cour de cassation a confirmé sa condamnation pour avoir envoyé des messages sexuels à des adolescents, entraînant une peine de deux ans de prison avec sursis et une amende de 20 000 euros. Malgré cela, CNews a décidé de le maintenir à l'antenne, suscitant des critiques de plusieurs personnalités, dont Philippe de Villiers et le Journal du dimanche, qui soutiennent les victimes. Morandini a également renoncé à contester une condamnation pour harcèlement sexuel, rendant cette décision définitive.
Résumé généré par une IA
30/01/2026 15:14

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