Institutions - Réglementation  [23845 articles ]
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Gaëtan Bruel / Paris Images : appel à « redécouvrir ...

« Les industries techniques ne sont pas un secteur à ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/02/2026 20:07
Justice

Jean-Marc Morandini : nouvelle plainte pour tentative de corruption ...

L’animateur Jean-Marc Morandini, déjà condamné définitivement pour corruption de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2026 18:13
Institutionnel

Commission européenne : lignes directrices pour la protection du ...

La Commission européenne a publié, vendredi 6 février, des lignes directrices ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/02/2026 17:49
Institutionnel

ADRC : l’agence livre un bilan de son action ...

L’ADRC a publié un bilan de l’une de ses ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2026 16:13
Institutionnel

Assemblée nationale : doublage et cinéma abordés par la ...

Les enjeux du doublage à l’ère de l’intelligence artificielle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/02/2026 15:24
Institutionnel

Sénat : Antoine Bayet, directeur éditorial de l’INA, auditionné ...

Antoine Bayet, directeur éditorial de l’INA, sera auditionné par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2026 14:49

Commission européenne : TikTok pressé de faire évoluer son ...

La Commission européenne a demandé vendredi 6 février à l’application TikTok ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2026 14:48

Publicité : la PPL pour une génération sans sucre ...

L’interdiction de la publicité alimentaire destinée aux enfants est ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2026 14:20
Institutionnel

Commission d’enquête / Audiovisuel public : les magazines d’information ...

Jérémie Patrier-Leitus, président de la commission d’enquête de l’Assemblée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/02/2026 18:47
Institutionnel

Audiovisuel public / Commission d’enquête : le combat mené ...

Laurence Bloch, ex-dirigeante de Radio France, a livré un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/02/2026 18:25
Institutionnel

Commission d’enquête / Rachida Dati : « quatre enjeux pour ...

Au cours d’une audition de trois heures, Rachida Dati ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/02/2026 18:15
A la Une

CNC : lancement d’une mission sur la situation du ...

Le CNC va lancer une mission sur « la situation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/02/2026 17:01
Institutionnel

Commission d’enquête : quatre anciens ministres de la Culture ...

Avant le clash entre le rapporteur et le président ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/02/2026 15:33
Institutionnel

Rachida Dati : maintien de ses accusations contre les ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, a affirmé ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/02/2026 15:27
Institutionnel

Commission d’enquête / Audiovisuel public : le président déplore ...

La commission d’enquête sur l’audiovisuel public doit se dérouler ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/02/2026 15:22
Institutionnel

Sénat : vers une commission d’enquête sur les « zones ...

Le Sénat s’apprête à lancer une commission d’enquête sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/02/2026 12:37
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Piratage sportif : dépôt d’une proposition de loi à ...

Une proposition de loi (PPL) de lutte contre le ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/02/2026 11:52

ARP / Bloc : soutien à Mehdi Mahmoudian, coscénariste d'« Un simple accident », arrêté en Iran

ACCÈS LIBRE | L’ARP et le Bloc ont affirmé leur soutien à Mehdi Mahmoudian, qui a cosigné le scénario d’Un simple accident de Jafar Panahi, arrêté en Iran, dans un communiqué envoyé mercredi 4 février. « La théocratie iranienne est en train de perpétrer contre ses ...

05/02/2026 10:55
A la Une

Commission d’enquête / Audiovisuel public : suspension d’audition après ...

Le président de la commission d’enquête sur l’audiovisuel public ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/02/2026 19:33
Institutionnel

Court métrage : le ROC tire la sonnette d’alarme ...

C’est un « programme assez chargé » que les représentants du ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/02/2026 18:07
Institutionnel

PLF 2026 / Création : LaScam déplore le « désengagement de ...

Après l’adoption définitive du PLF pour 2026 le 2 février, LaScam ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/02/2026 16:43
Justice

Vincent Cerutti : l’animateur condamné à 8 mois de prison ...

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné mercredi l’animateur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/02/2026 16:00
Institutionnel

Assemblée nationale / PPL Concentration : le texte, voté ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/02/2026 15:57
Institutionnel

Commission d’enquête / Audiovisuel public : un nouveau rappel ...

Le rapporteur de la commission d’enquête sur l’audiovisuel public ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/02/2026 14:29