Institutionnel  [21125 articles ]

OUVERTURE PUB TV A LA PRESSE : recommandation du CSA ...

Le CSA, qui a reçu ces quinze derniers jours ... Lire la suite...

12/12/2003 04:51

AFORM : courrier au Premier ministre

L’Aform a demandé par courrier au Premier ministre l’adoption ... Lire la suite...

12/12/2003 04:51
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE : les députés veulent créer un droit de ...

La commission des Affaires économiques de l'Assemblée a adopté ... Plus d'informations...

11/12/2003 04:52
Institutionnel

BRUXELLES : validation des aides publiques à France 2-France 3 ...

La Commission européenne a validé hier des aides publiques ... Plus d'informations...

11/12/2003 04:52
Institutionnel

UDF : organisation d'un débat sur la politique audiovisuelle à ...

François Sauvadet, porte-parole du groupe UDF de l'Assemblée nationale ... Lire la suite...

11/12/2003 04:52

ANTISEMITISME / RACISME : mise en place d'une veille des ...

Le gouvernement a décidé hier de mettre en place ... Poursuivre la lecture...

10/12/2003 04:52

AFFAIRE DIEUDONNE : sévère mise en garde du CSA à ...

Le CSA a adressé une sévère mise en garde ... Lire la suite...

10/12/2003 04:52
Institutionnel

LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : calendrier

La commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale étudiera ... Poursuivre la lecture...

09/12/2003 04:53
Institutionnel

INTERMITTENTS : appel à l'arbitrage du président de la République

La Coordination des intermittents et précaires d'Ile-de-France a rendu ... Plus d'informations...

09/12/2003 04:53
Institutionnel

SUEZ - M6 / DELIBERATION DU CSA : parution au ...

La délibération adoptée le 20 novembre dernier par le ... Lire l'article complet...

09/12/2003 04:53
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : adoption fin du monopole de TDF et ...

L'Assemblée nationale a adopté vendredi en première lecture le ... Lire l'article complet...

08/12/2003 04:53
Institutionnel

PATRICE MARTIN-LALANDE / COSIP : amendements rejetés en séance publique

Les deux amendements déposés par Patrice Martin-Lalande, député UMP ... Lire la suite...

08/12/2003 04:53
Institutionnel

CHAINE INFO INTERNATIONALE : ça conteste chez France Télévisions

Dans une lettre adressée aux administrateurs salariés du groupe ... Poursuivre la lecture...

08/12/2003 04:53

CNC : 74 projets bénéficiaires de l'aide sélective à la ...

La nouvelle commission d’aide sélective à l’édition vidéo (nos ... Poursuivre la lecture...

05/12/2003 04:53
Institutionnel

METIERS ARTISTIQUES : mission parlementaire confiée à Dominique Paillé et ...

La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale a ... Lire l'article complet...

04/12/2003 04:54
Institutionnel

PRODUCTION AUDIOVISUELLE EN REGION : mission d'étude confiée à Jean-Pierre ...

La DDM (Direction du développement des médias) et le ... Poursuivre la lecture...

04/12/2003 04:54
Institutionnel

PATRICE MARTIN-LALANDE : amendements rejetés en commission des Finances

La commission des Finances de l’Assemblée nationale a rejeté ... Plus d'informations...

04/12/2003 04:54
Institutionnel

UE : la Commission devrait valider les aides publiques accordées ...

La Commission européenne, qui enquête depuis une dizaine d'années ... Poursuivre la lecture...

03/12/2003 04:54
Institutionnel

P. MARTIN-LALANDE : propositions sur Cosip et extension du crédit ...

Patrice Martin-Lalande, député UDF, rapporteur spécial du budget de ... Poursuivre la lecture...

03/12/2003 04:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : le PS s'associe à la manifestation du 8 ...

Le Parti socialiste a annoncé hier qu'il « s'associera ... Lire la suite...

03/12/2003 04:54

REFORME DE FRANCE TELECOM : à l'Assemblée à partir de ...

Les députés examineront à partir de demain, en première ... Poursuivre la lecture...

03/12/2003 04:54

CSA : décomptage de 7 minutes de Bernadette Chirac pour ...

Le CSA a décidé de décompter sept minutes pour ... Lire la suite...

02/12/2003 04:55

CSA : demande d'un député UMP contre la comptabilisation UDF ...

Jacques-Alain Bénisti, député UMP du Val-de-Marne, a annoncé vendredi ... Lire la suite...

02/12/2003 04:55

CSA / DIRECTIVE TSF : vers davantage de corégulation ?

A l’issue des réunions qui se sont tenues jusqu’à ... Lire la suite...

28/11/2003 04:55