Institutionnel  [21045 articles ]
Institutionnel

PLF 2026 / Commission des Finances : prolongation ...

Dans le cadre de l’examen de la première partie du projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

23/10/2025 19:03
Essentiel

Décret Smad / Projet de modification : Bruxelles publie ...

La Commission européenne a rendu public « l’avis favorable avec réserve » émis pour le projet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

23/10/2025 11:51
Institutionnel

Sénat / PLF 2026 : Cédric Vial désigné rapporteur pour ...

La commission de la Culture, de l’Éducation et de la Communication du ... Plus d'informations pour les abonnés

23/10/2025 11:39
Institutionnel

Budget 2026 : Rachida Dati auditionnée à l’Assemblée nationale le ...

Dans le cadre de l’examen de la seconde partie (« dépenses ») du projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

23/10/2025 11:38
Institutionnel

U2R / Patrimoine audiovisuel : le syndicat salue la ...

L’Union des réalisatrices et réalisateurs (U2R), salue, dans un communiqué publié jeudi 23 octobre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/10/2025 11:35
Institutionnel

PLF 2026 : les députés approuvent en commission une hausse ...

Les députés ont approuvé mercredi 22 octobre, en commission des Finances, une taxe visant les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

22/10/2025 17:30
Institutionnel

SACD / ADAGP : accord avec Warner Bros. Discovery ...

La SACD et l’ADAGP ont signé un accord avec Warner Bros. Discovery (WBD) France « concernant la plateforme de ... Plus d'informations pour les abonnés

22/10/2025 17:29
Institutionnel

La Boucle documentaire : étude sur les conventions Etat-CNC-régions ...

La Boucle documentaire présentera au prochain Fipadoc (23 au 31 janvier) à Biarritz une « étude de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/10/2025 15:58
Institutionnel

« Désinformation climatique » : plusieurs médias audiovisuels pointés du doigt ...

Trois ONG, Data For Good, QuotaClimat et Science Feedback, ont épinglé plusieurs médias ... Plus d'informations pour les abonnés

22/10/2025 15:54
Institutionnel

CST / patrimoine audiovisuel : l’association salue les conclusions ...

La Commission supérieure technique de l’image et du son (CST) a salué ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

22/10/2025 15:52
Institutionnel

Cisa / SACD / Scam : les organisations appellent ...

La Cisa, qui regroupe AnimFrance, le Satev, le Sedpa, le Spect, le SPI et ... Plus d'informations pour les abonnés

22/10/2025 15:50
Institutionnel

Budget 2026 : Rachida Dati auditionnée au Sénat le 28 octobre

Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) ... Plus d'informations pour les abonnés

22/10/2025 15:46
Institutionnel

Assemblée nationale : la création d’une commission d’enquête sur ...

La proposition de résolution visant à créer une commission d’enquête sur « la neutralité, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

21/10/2025 19:20
Institutionnel

Patrimoine audiovisuel : la Scam soutient les propositions du ...

La Scam a salué, mardi 21 octobre, les recommandations formulées par le rapport Gomez (publié ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/10/2025 18:51
A la Une

Cinéma : arrêté d’extension de l’accord scénaristes-producteurs sur les ...

L’arrêté du 16 octobre 2025 portant extension de l’accord interprofessionnel sur les pratiques contractuelles ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

21/10/2025 11:35
Institutionnel

Rapport Gomez : des « conclusions ambitieuses » et « en cohérence ...

La Ficam a salué, mardi 21 octobre, les « conclusions, concrètes et ambitieuses » du rapport Gomez, en ... Plus d'informations pour les abonnés

21/10/2025 11:23
A la Une

Rachida Dati : « L’Arcom a besoin d’être réformée », selon ...

« L’Arcom a besoin d’être réformée », a déclaré Rachida Dati, ministre de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

20/10/2025 19:20
Institutionnel

Commission européenne / Audiovisuel public : consultation sur les ...

La Commission européenne a lancé le 15 octobre un appel à contributions et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

20/10/2025 17:55
Institutionnel

Artistes-auteurs : projet de transformation de la 2S2A inscrite ...

Rachida Dati, ministre de la Culture, et Jean-Pierre Farandou, ministre du Travail et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

20/10/2025 17:50
A la Une

MIFC / Gaëtan Bruel (CNC) : vers un « effort ...

La dernière journée du Marché international du film classique était dédiée, en ... Plus d'informations pour les abonnés

19/10/2025 19:30
Institutionnel

PLF 2026 : des amendements visant à revenir sur la ...

Alors que l’examen en commission des Finances de l’Assemblée nationale de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/10/2025 18:41
Institutionnel

PLF 2026 : LaFA appelle à la stabilité des dotations ...

La Filière audiovisuelle (LaFA) a pris connaissance du PLF 2026 et a appelé « à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

17/10/2025 19:17
Institutionnel

Patrimoine audiovisuel / Rapport Gomez : des « recommandations importantes ...

La SACD a salué, vendredi 17 octobre, les « recommandations importantes et utiles » du rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

17/10/2025 19:15
Institutionnel

CNC / Cinéma de patrimoine : intérêt marqué ...

Le CNC a publié, vendredi 17 octobre en marge du Marché international du film ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/10/2025 19:14