Institutionnel  [20814 articles ]
Institutionnel

Commission européenne : 2 consultations publiques sur l’IA ...

La Commission européenne a lancé, mardi 9 janvier, deux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/01/2024 17:53
Institutionnel

Arcom / DGMIC : présentation de l’étude sur l’avenir du marché publicitaire le 30 janvier

ACCES LIBRE | Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom, et Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) au ministère de la Culture, présenteront mardi 30 ...

08/01/2024 17:24
Institutionnel

Etats généraux de l’information / INA : « travail ...

Dans le cadre des Etats généraux de l’information (EGI) ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/01/2024 16:09
Institutionnel

Observatoire européen de l’audiovisuel : présidence géorgienne en ...

La Géorgie succède au Portugal à la présidence de ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/01/2024 10:51
Institutionnel

Région Nouvelle-Aquitaine : la convention de coopération renouvelée ...

La convention triennale relative au soutien apporté au cinéma ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2024 19:19
Essentiel

Crunchyroll : l’Arcom notifie ses obligations de production ...

L’Arcom a notifié à Crunchyroll (Sony) les obligations de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/01/2024 18:43
Institutionnel

Régime d’assurance chômage : le dispositif prolongé jusqu’au ...

Les dispositions réglementaires relatives aux règles d’indemnisation et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/01/2024 19:00
A la Une

Cinémathèque de Toulouse : projet d’extension et de ...

La Cinémathèque de Toulouse a annoncé, jeudi 4 janvier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/01/2024 18:34
Institutionnel

Budget 2024 : la loi de finances promulguée

La loi de finances pour 2024 a été publiée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/01/2024 18:11
Institutionnel

France 2 / France 3 : attribution de fréquences ...

L’Arcom a attribué des ressources radioélectriques à France Télévisions ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/01/2024 18:07
Institutionnel

Affaire Depardieu : ouverture d’une procédure disciplinaire concernant ...

La Grande Chancellerie de la Légion d’honneur a bien ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/01/2024 18:04
Institutionnel

Etats généraux de l’information : auditions des AAI, ...

Le comité de pilotage des Etats généraux de l’information ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/01/2024 16:34
Institutionnel

TNT / Commission d’enquête : audition de Marcel ...

La commission d’enquête de l’Assemblée nationale portant sur l’attribution ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/01/2024 15:35
Institutionnel

Production TV : nouvelle contreproposition de hausse ...

Le SNTPCT a conçu une contreproposition de hausse salariale ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/01/2024 19:32
Institutionnel

CNC : diverses modifications du règlement général des ...

Plusieurs modifications du règlement général des aides (RGA) du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/01/2024 18:25
Institutionnel

Ministère de la Culture : le président du ...

Le président du CNC (ou son représentant) fait désormais ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/01/2024 12:51
Institutionnel

TNT : le fonds d’accompagnement de la réception ...

Le fonds d’accompagnement de la réception télévisuelle, créé en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/01/2024 12:27
Institutionnel

France THD : cahier des charges de ...

L’arrêté du 6 décembre 2023 relatif à l’approbation du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/01/2024 12:15
Institutionnel

Eutelsat / Al Aqsa : l’opérateur satellite doublement ...

L’Arcom a mis en demeure Eutelsat « de veiller ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/01/2024 11:51
Institutionnel

Affaire Depardieu : une fracture ouverte dans le ...

Une tribune de soutien qui alimente la polémique et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/01/2024 17:07
Essentiel

Budget 2024: adoption du PLF avec exonération ...

Le projet de loi de finances (PFL) pour 2024 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/12/2023 20:30
Essentiel

Arcom : étude d'impact avant l’affectation des ...

Dans le cadre de l’arrivée à échéance en 2025 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/12/2023 19:44
Institutionnel

Conseil d’Etat : rejet de la requête de ...

Par une décision du 21 décembre, le Conseil d’Etat ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/12/2023 17:47
Institutionnel

Avicca / Fibre : l’extension de l’aide, « un ...

Les subventions annoncées dimanche 17 décembre par le ministre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/12/2023 17:21