TNT / Commission d’enquête : « Intérêt et appétence ...
La commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les autorisations ... Plus d'informations pour les abonnés.
Arcom : l’instance rejoint le réseau global des ...
L’Arcom rejoint le réseau global des régulateurs de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Liberté des médias (EMFA) : le Sénat « rappelle ...
Réunie jeudi 14 décembre, la commission des Affaires européennes ... Plus d'informations pour les abonnés.
Géoblocage : les eurodéputés conservent le principe ...
La mobilisation des acteurs de la filière audiovisuelle et ... Plus d'informations pour les abonnés.
Garrd : organisation d’une AG fédératrice sous le ...
La Guilde des auteurs-réalisateurs de reportages et de documentaires ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CNC : la nouvelle plateforme des Registres du ...
La nouvelle version de la plateforme de dépôt des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE / AI Act : la SACD salue ...
La SACD a salué, lundi 11 décembre, l’accord politique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Arcom : réunion des groupes audiovisuels autour ...
Le président de l’Arcom, Roch-Olivier Maistre, ainsi qu’Anne Grand ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Sénat / Commission Culture : table ronde sur ...
La commission Culture du Sénat organisera le mercredi 20 ... Plus d'informations pour les abonnés.
AN / Mission d’évaluation de l’impact de ...
La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale entendra ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC / Afdas : les formations contre les ...
Le CNC a annoncé, en partenariat avec l’Afdas, l’élargissement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Accord Animation : la date de réunion du ...
Dans le conflit entre les scénaristes d’animation TV et ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2024 / Sénat : rejet d'un ...
Les sénateurs ont rejeté, jeudi 7 décembre, un amendement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE : accord politique pour un règlement sur ...
L’Union européenne s’est accordée vendredi 8 décembre sur une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Production TV : nouvelle négociation mardi 12 ...
Une réunion de négociation a eu lieu jeudi 7 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
TNT / Commission d’enquête : Roch-Olivier Maistre (Arcom) ...
La commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Sénat : Roch-Olivier Maistre (Arcom) auditionné par la commission Culture le 13 décembre
ACCES LIBRE | La commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat auditionnera mercredi 13 décembre à 9h30 Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom, selon ...
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TNT / Commission d’enquête : Quentin Bataillon nommé ...
Le député Aurélien Saintoul (LFI) a été désigné, mercredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Copie privée : le député Philippe Latombe a ...
Le député Philippe Latombe (Modem) et plusieurs de ses ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Géoblocage : l’Afcae appelle au maintien de ...
L’Afcae a appelé, mercredi 6 décembre, le Parlement européen ... Plus d'informations pour les abonnés.
Audiovisuel public : le budget alloué en 2023 ...
La loi de finances de fin de gestion (LFG) ... Plus d'informations pour les abonnés.
Assemblée nationale : débat ouvert sur le pluralisme ...
Pour sa 8e édition, l’Assemblée des idées organisée mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Apfa : vers une utilisation transfrontalière du pass ...
La 10e séance plénière de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (Apfa) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.