INTERMITTENTS : ultime réunion au Medef ?
Les partenaires sociaux se retrouveront demain à 14 h ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : soutien de la SACD ...
La Société des auteurs-compositeurs dramatiques (SACD) s’est déclarée « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DISTRIBUTION DES ŒUVRES EN LIGNE : les ...
Dans un avis adopté le 7 décembre, le Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : les propositions du Conseil économique et social
ACCES LIBRE | Le CES (Conseil économique et social) qui vient de publier un rapport relatif au droit d’auteur, propose de « renforcer le droit d’auteur et de ...
DROIT D’AUTEUR : l’Alliance salue la position ...
L'Alliance public artistes salue dans un communiqué publié vendredi ... Plus d'informations pour les abonnés.
JEAN-LUC MELENCHON : les journalistes et directeurs ...
Jean-Luc Mélenchon, sénateur (PS) de l’Essonne, a prononcé samedi ... Plus d'informations pour les abonnés.
FRANCE 2 / VICTOIRES DE LA MUSIQUE ...
Plusieurs artistes nommés aux Victoires de la musique ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
AIDE A LA PRODUCTION : parution au ...
Le décret du 3 mars 2006 modifiant quatre décrets ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : Alain Bocquet demande à ...
Le président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, Alain ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : la CGT condamne l'agrément gouvernemental ...
La CGT Spectacle a condamné l'agrément du gouvernement à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SACD : « Satisfaite » du rapport ...
La SACD s'est déclarée « satisfaite » du rapport ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : amendements du gouvernement adoptés ...
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté ... Plus d'informations pour les abonnés.
COPIE PRIVEE : la Cour de cassation ...
Dans son arrêt du 28 février, la Cour de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SIMAVELEC : opposition à une augmentation de taxe pour copie privée
ACCES LIBRE | Les fabricants d'appareils électroniques grand public se sont mobilisés hier pour s'opposer à une augmentation de la taxe pour copie privée et s’appuient pour cela ...
LICENCE GLOBALE : ses opposants font campagne ...
Quelques jours avant la reprise du débat sur le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR / PROJET DE LOI : ...
Le projet de loi relatif aux droit d'auteur et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : cinéastes et artistes invités ...
Des producteurs et réalisateurs de cinéma, ainsi que des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : lettre ouverte de trois ...
Trois élus PS - Patrick Bloche, Didier Mathus et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ALERTE ENLEVEMENT : convention entre le ministère ...
La convention Alerte Enlèvement définissant les modalités du dispositif ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : le protocole de 2003 pas ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : Christine Boutin demande le ...
La députée UMP Christine Boutin a demandé vendredi le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
GOOGLE / ARCHIVES NATIONALES US : mise ...
Les Archives nationales américaines ont décidé de mettre en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RAPPROCHEMENT CANAL+ / TPS : avis du CSA en avril ou en mai
ACCES LIBRE | Le CSA s'attend à devoir rendre un avis au Conseil de la concurrence sur le projet de rapprochement entre TPS et le Groupe Canal+ « ...
DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Plus ...
Auditionné hier devant la commission des Affaires économiques de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.