DROIT D’AUTEUR / ADAMI : « Les ...
Selon l’Adami, « le gouvernement fait la sourde oreille ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
TV7 BORDEAUX : publication au JO de ...
La décision du CSA du 29 novembre 2005 reconduisant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CULTURE ET COMMUNICATION : calendrier du ministre ...
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CNC / FICAM : précisions sur l’examen ...
En réponse à un courrier du 9 janvier de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE TV / P. MARTIN-LALANDE : 90 ...
Les encaissements de la redevance audiovisuelle pour 2005 « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR: Villepin reçoit les artistes et ...
Le Premier ministre Dominique de Villepin a tenu hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : Donnedieu de Vabres veut une ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE : le gouvernement veut rassurer sur le niveau des recettes
ACCES LIBRE | Les recettes pour l'audiovisuel public sont garanties, même si le rendement de la redevance est inférieur aux prévisions, a assuré hier le porte-parole du gouvernement ...
DROIT D’AUTEUR : François Hollande demande le ...
Le Premier secrétaire du PS François Hollande a demandé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
COMMISSION EUROPEENNE : plusieurs aides d’Etat autorisées
Le Journal officiel de l’Union européenne a publié hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : projet examiné fin février-début ...
Le projet de loi relatif au droit d'auteur et ... Plus d'informations pour les abonnés.
P2P : le Snep refuse de distinguer ...
Le Syndicat national de l'édition phonographique (Snep) a rejeté ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR / TEXTE AMENDÉ : la ...
La SACD s’est félicitée hier que les principaux partis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
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Les aménagements proposés par le ministère de la Culture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
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DROIT D’AUTEUR : ARP et UPFI satisfaits ...
La société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (ARP) et ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : François Hollande se déclare ...
François Hollande, premier secrétaire du PS, s'est déclaré hier ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : rencontre entre Sarkozy et ...
Nicolas Sarkozy a réuni hier au siège de l'UMP ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : opposition des associations internationales ...
Les associations internationales (AIDAA, CICCE, Eurocinéma, Fera, FIAD, FIAPF ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
RAPPORT LANCELOT : le SNJ-CGT dénonce un ...
Le syndicat de journalistes SNJ-CGT a dénoncé hier dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
RDDV : réunion aujourd’hui de l’Observatoire des ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DISTRIBUTEURS DE SERVICES : déclaration auprès du ...
Le CSA a publié vendredi sur son site les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : amendements remaniés après arbitrage ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le Bloc prend acte ...
Le Bloc indique prendre acte du soutien de l’UMP ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.