COLLECTIF BUDGETAIRE : adoption amendement sur excédents ...
Les députés, qui poursuivent l'examen du collectif budgétaire pour ... Plus d'informations pour les abonnés.
REDEVANCE TV : le député Carrez revient ...
Le député Gilles Carrez, rapporteur général de la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
P2P : l'Alliance Public-Artistes pour une licence ...
L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe des associations de consommateurs, des ... Plus d'informations pour les abonnés.
SENAT : adoption des crédits de « ...
Le Sénat a adopté hier les crédits de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
LOI FINANCES 2006 / SENAT : renforcement ...
La commission des Lois du Sénat s'est félicitée hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
BUDGET CULTURE 2006 / SENAT : réaction ...
La SACD souligne dans un communiqué « être très ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOLF / SENAT : adoption crédits mission ...
Outre les crédits de la mission Médias (nos informations ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : le comité de suivi réclame ...
Les parlementaires du Comité de suivi du dossier des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CREDIT D'IMPOT : le nouveau texte présenté ...
Le texte révisant le système des crédits d’impôts audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOLF 2006 / SENAT : amendement rejetant ...
Le Sénat a adopté hier en commission, dans le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOLF / SENAT : maintien de la ...
Le Sénat a rejeté hier en commission, dans le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOLF / SENAT : amendements précisant la ...
Le Sénat a adopté hier en commission, dans le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
UE : la France réservée sur la ...
Le gouvernement français a signalé ses réserves en ce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
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PROGRAMME MEDIA : appel à propositions dans ...
Le programme Media de l’Union européenne a publié le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
COPIE PRIVEE : parution des barèmes de ...
La décision du 22 novembre de la commission copie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
JO : publication de la circulaire sur ...
Le Journal officiel a publié vendredi la circulaire du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
COLLECTIF BUDGETAIRE : la redevance TV ne ...
Les excédents de la redevance audiovisuelle ne doivent pas ... Plus d'informations pour les abonnés.
UE : appel d'offres pour l’étude sur ...
La Commission européenne a publié le 25 novembre l’appel ... Plus d'informations pour les abonnés.
CII : le Conseil d'Etat doit être ...
Le député (UDF) François Rochebloine a estimé hier que ... Plus d'informations pour les abonnés.
CII : RDDV présentera lundi le budget ...
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.
CII : amendement du député Patrice Martin-Lalande ...
Le député (UMP) Patrice Martin-Lalande déposera aujourd’hui un amendement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
LOI FINANCES 2006 : le Sénat vote ...
Le Sénat a adopté mercredi un amendement UDF (article ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ACCES : audition en séance plénière au ...
Le bureau de l’ACCeS a été reçu hier en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.