Institutionnel  [20812 articles ]
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FONDS INNOVATION TELEVISUELLE : mise en place ...

La première réunion du Fonds pour l’innovation télévisuelle devrait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:54
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DVD : organiser la remontée et la ...

Alors que le marché du DVD est en passe ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:53
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DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le grand chantier ...

Michèle Reiser, conseiller au CSA, a indiqué hier lors ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2005 10:53
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DOMINIQUE RICHARD : « Les politiques doivent ...

Dominique Richard, député du Maine-et-Loire et président du groupe ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2005 10:53
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MISSION MONIOT / SEDPA : pour une ...

Dans la contribution qu’il a remise à Eric Moniot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:53
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REDEVANCE / NON-POSSESSEURS DE TV : nombre ...

Les députés (UMP) Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial des crédits ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:53
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PAY-PER-VIEW : la CJCE précise la notion ...

La Cour de justice des communautés européennes a indiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/06/2005 10:54
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CHAINES LOCALES DU CABLE : modalités de ...

Le CSA a fixé lors de son assemblée plénière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/06/2005 10:54
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FRANCE TELEVISIONS : José Frèches candidat à ...

L'ancien pdg du Midi Libre, écrivain, galeriste, ancien conservateur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/06/2005 10:55
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UN LONG DIMANCHE DE CAMPAGNE : annulation ...

La cour administrative d'appel de Paris a confirmé mardi ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2005 10:55
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AGREMENT JEUNET : l’API « se félicite ...

L’Api « se félicite » dans un communiqué du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2005 10:55
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ASSEMBLEE NATIONALE : texte sur les droits ...

La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2005 10:55
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CII : examen par la Commission européenne ...

La Commission européenne devrait examiner mi-juin le dossier de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2005 10:56
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ADAMI : bilan exceptionnel pour 2004

L’Adami s’est félicitée hier, dans un communiqué, du bilan ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2005 10:56
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RDDV : entretien avec Claude Berda

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/05/2005 10:57
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PUBLIC SENAT : Jean-Pierre Elkabbach auditionné

Jean-Pierre Elkabbach, président-directeur général de Public Sénat, est auditionné ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/05/2005 10:56
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REFERENDUM : le CSA interdit l'annonce de ...

Dans une décision adoptée mardi, le CSA demande aux ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/05/2005 10:59
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CSA : publication de la liste des ...

Le CSA a publié hier sur son site (www.csa.fr ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/05/2005 10:58
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TRANSITION VERS LE NUMERIQUE : les clefs ...

La Commission européenne a recensé plusieurs facteurs qui conditionneront ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/05/2005 10:59
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AIDES PUBLIQUES : déclaration commune des agences ...

Les directeurs des agences nationales et les représentants nationaux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2005 10:59
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COPIE PRIVEE : les internautes favorables à ...

Un sondage Ipsos / Adami publié hier indique que ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/05/2005 10:43
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DIRECTIVE « DROIT D’AUTEURS » : un ...

« Aujourd'hui, les choses sont mûres, un consensus a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/05/2005 10:43
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UE : Media 2007 au programme du ...

Le Conseil Education, Jeunesse et Culture de l’Union européenne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/05/2005 10:44
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UER : déterminée à œuvrer pour l'indépendance ...

Le conseil d'administration de l'UER, réuni vendredi à Bucarest ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/05/2005 10:44