Institutionnel  [20808 articles ]
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SPORT PROFESSIONNEL : le PS saisit le ...

Le groupe socialiste au Sénat a saisi le Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2004 04:53
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AFFAIRE JEUNET : la proposition de l'ARP, ...

Dans une lettre commune adressée à Renaud Donnedieu de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2004 04:53
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AFFAIRE JEUNET : la CSPEFF satisfaite de ...

La Chambre syndicale des producteurs et exportateurs de films ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2004 04:53
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INTERMITTENTS : le comité de suivi demande ...

A la veille de la communication au public du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2004 04:53
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BUDGET / CII : retrait d'un amendement ...

Le gouvernement a renoncé hier à augmenter de 30 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2004 04:53
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JEUNET / SPI : 2003 Productions doit ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) a appelé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2004 04:53
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AFFAIRE JEUNET : R. Donnedieu de Vabres ...

Après l'annulation par la justice de l'agrément du CNC ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2004 04:53
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MONIQUE DAGNAUD : « La création doit ...

Monique Dagnaud, directrice de recherche au CNRS et ancien ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2004 04:53
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SENAT : vote de la réforme de ...

Le Sénat a adopté la nuit dernière la réforme ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/11/2004 04:54
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REFORME DE LA REDEVANCE : accord autour ...

Les fédérations CGT, FDSU, FO et CFDT des Finances ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/11/2004 04:54
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MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION : les participants ...

Voici la liste corrigée des participants à la réunion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/11/2004 04:54
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ANNULATION DE L’AGREMENT DU JEUNET : les ...

La décision du 10 novembre prise par le tribunal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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ANNULATION DE L'AGREMENT DU JEUNET : 2003 ...

2003 Productions, producteur délégué d’Un long dimanche de fiançailles ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/11/2004 04:55
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ANNULATION AGREMENT JEUNET : le Spi se ...

Le Spi « se félicite du jugement du tribunal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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ANNULATION DE L'AGREMENT… : décision qui « ...

L’ARP, la SACD et la SRF estiment que la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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MAG CONSO A LA TELEVISION : quid ...

L’émission Arrêt sur images diffusée hier sur France 5 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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INTERMITTENTS : remise du rapport Guillot au ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2004 04:55
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INTERMITTENTS : la fédération CGT du spectacle ...

La fédération des syndicats CGT du spectacle a appelé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2004 04:55
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SENAT : reconnaissance du droit à l'image ...

Le Sénat a adopté en première lecture, dans la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2004 04:55
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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS : annulation agrément ...

Le tribunal administratif de Paris a annulé le 10 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2004 04:55
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OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L’AUDIOVISUEL : l'économie de ...

L’Observatoire européen de l’audiovisuel, organisation instituée sous l’égide du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/11/2004 04:55
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AUDIOVISUEL PUBLIC / COM : Patrice Martin-Lalande ...

Le député UMP Patrice Martin-Lalande a redéposé l’amendement (125) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/11/2004 04:56
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CREDIT D'IMPOT AUDIOVISUEL : amendement Martin-Lalande

Le député UMP Patrice Martin-Lalande a déposé un amendement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2004 04:56
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PAQUET TELECOMS : décrets d'application avant la ...

Au cours du lancement du Forum de la télévision ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2004 04:57