CSA : RENOUVELLEMENT IMMINENT
Les conseillers membres du CSA Hélène Fatou et Pierre Wiehn dont le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
ECONOMIE NUMERIQUE : UN PROJET DE LOI POUR ...
La ministre déléguée à l’Industrie, Nicole Fontaine, a présenté hier en Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PROJET DE LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : AVIS ...
Saisie pour avis sur le projet de loi sur l’économie numérique, l'Autorité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
COMMISSION DE CLASSIFICATION : J.-J. AILLAGON CONFIRME SES ...
Le ministre de la Culture, Jean-Jacques Aillagon, a confirmé jeudi à l’Assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés
VIOLENCE ET PORNO A LA TELE : SUSPENSION ...
Le débat sur la proposition de loi UMP, qui vise à imposer ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CONSENSUS DE FORME, PAS DE FOND
Le débat a bien montré l'existence d'un consensus sur la nécessité de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
DEBAT : MORCEAUX CHOISIS
Jean-Jacques Aillagon (ministre de la Culture) : « J’approuve les amendements qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PORNOGRAPHIE SUR INTERNET : CHRISTIAN JACOB ANNONCE UNE ...
Le ministre délégué à la Famille, Christian Jacob, a indiqué qu'il allait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNN A LA FRANÇAISE : CREATION D'UNE MISSION ...
La mise en place d'une mission d'information parlementaire sur la création d'une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
ASSEMBLEE NATIONALE : VERS UN RENFORCEMENT DES POUVOIRS ...
La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale s'est prononcée hier en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
VISAS D'EXPLOITATION : LA DOUBLE TUTELLE ABANDONNEE EN ...
La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale a renoncé hier à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
EUROPE : OUVERTURE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE ...
Lors du sommet de Barcelone et dans le cadre du Conseil européen ... Plus d'informations pour les abonnés
XAVIER DARCOS : EDUQUER LES JEUNES A UNE ...
Le ministre de l'Enseignement scolaire, Xavier Darcos, a souligné hier la nécessité ... Plus d'informations pour les abonnés
JEAN-MARC AYRAULT : POUR UNE MISSION D'INFORMATION SUR ...
Le président du groupe PS, Jean-Marc Ayrault, a réclamé hier une mission ... Plus d'informations pour les abonnés
RAPPORT CLEMENT : REMISE OFFICIELLE DEMAIN
C’est demain à 10 h que Catherine Clément remettra officiellement au ministre ... Plus d'informations pour les abonnés
DIVERSITE CULTURELLE : LA FRANCE VEUT UN INSTRUMENT ...
La France souhaite une négociation au sein de l'Unesco pour créer un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
COMMISSION DE CLASSIFICATION DES FILMS ET REVISION DE ...
Le gouvernement entend revoir la composition de la commission de classification des ... Plus d'informations pour les abonnés
CSA : PUBLICATION AU JO DES INDEMNITES DE ...
Le président du CSA, Dominique Baudis, percevra une indemnité de fonction annuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
PRESIDENTIELLE : PROPOSITIONS INSTITUTIONNELLES
Le Conseil constitutionnel, mais aussi la Commission nationale de contrôle de la ... Plus d'informations pour les abonnés
BUDGET CNC 2003 : EN HAUSSE MAIS TENSIONS ...
« Les perspectives du budget 2003 sont tout à fait acceptables, mais ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
AMENDEMENT SUR LA TAXATION DES FILMS PORNOGRAPHIQUES RETIRE
Les députés ont abandonné jeudi soir, lors de l'examen du projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
JEAN-JACQUES AILLAGON : MISSION SUR LE SYSTEME DE ...
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a confié ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CHRISTINE BOUTIN : PROPOSITION DE LOI CONTRE LA ...
Christine Boutin, députée UMP des Yvelines, a déposé une proposition de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INA / UNIVERSITE PARIS I : NOUVELLE FORMATION ...
L’Ina et l’université Paris I Panthéon Sorbonne se sont associés pour lancer ... Plus d'informations pour les abonnés