Institutionnel  [20808 articles ]
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INTERMITTENTS : Jean-Louis Borloo prêt à recevoir ...

Alors qu’une quinzaine d’intermittents et de précaires ont occupé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2004 04:55
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REDEVANCE : vers un tarif réduit pour ...

Lors de la présentation de l’amendement de réforme de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2004 04:55
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COMMUNAUTE DES TV FRANCOPHONES : pour une ...

Réunie hier en assemblée générale à Strasbourg, la Communauté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2004 04:55
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ASSEMBLEE NATIONALE / REDEVANCE : les modalités ...

L’amendement qui prévoit que la redevance audiovisuelle « est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2004 04:57
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REFORME DE LA REDEVANCE : les agents ...

Alors que le rattachement de la redevance au fichier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2004 04:57
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REFORME DE LA REDEVANCE TV : trois ...

Les syndicats CGT, CFDT et FO des Finances ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2004 04:57
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CSA / CHAINES EXTRA-COMMUNAUTAIRES : pour une ...

Elisabeth Flüry-Hérard, membre du CSA, a fait valoir hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/06/2004 04:57
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ELECTIONS EUROPEENNES : le CSA regrette la ...

Le CSA a regretté hier lors de son point ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/06/2004 04:57
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SIGNALETIQUE / CAMPAGNE DE COMMUNICATION / CSA ...

Insatisfait de la campagne de communication sur la signalétique ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/06/2004 04:57
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REFORME DE LA REDEVANCE AUDIOVISUELLE : adoptée ...

Un amendement de réforme de la redevance audiovisuelle a ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2004 04:58
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REFORME DE LA REDEVANCE : prochaine réunion ...

La rencontre du 15 juin dernier entre le ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2004 04:58
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ECONOMIE NUMERIQUE : promulgation de la loi ...

La loi sur la confiance dans l’économie numérique est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2004 04:58
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SACD : augmentation « modeste » des ...

En 2003, la Société des auteurs et compositeurs dramatiques ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2004 04:58
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SECTEURS INTERDITS : la France bientôt sous ...

Le 7 juillet prochain, la Commission européenne devrait adresser ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2004 04:58
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PIRATERIE AUDIOVISUELLE : vers un traitement automatisé ...

Lors de la Rencontre européenne et internationale sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2004 04:58
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PIRATERIE AUDIOVISUELLE : mise en place d'un ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2004 04:58
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SACD : nouveaux représentants au conseil d'administration

La SACD a tenu jeudi son assemblée générale annuelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/06/2004 04:59
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CONVENTION EUROPEENNE : l’ARP s'inquiète des initiatives ...

La Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP) s’inquiète ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/06/2004 04:59
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INTERMITTENTS : nomination d'un expert indépendant

Le président de l'agence de conseil BIPE Jean-Paul Guillot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/06/2004 04:43
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DEVELOPPEMENT DU CABLE : recours de Bruxelles ...

La Commission européenne a annoncé hier qu’elle avait engagé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/06/2004 04:44
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REDEVANCE : un nouveau rendez-vous fin juin ...

A l’occasion du Comité technique paritaire ministériel (CTPM) qui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/06/2004 04:44
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INTERMITTENTS : des actions en vue pour ...

Au lendemain d'une assemblée générale qui s’est tenue lundi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2004 04:44
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FORUM EUROPEEN DES TELECOMS : Patrick Devedjian ...

Patrick Devedjian, ministre délégué à l’Industrie, a indiqué hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/06/2004 04:44
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INTERMITTENTS : des contrats de mission à ...

Afin de circonscrire le champ de l’intermittence et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/06/2004 04:44