Institutionnel  [20810 articles ]
Institutionnel

BRUXELLES : validation des aides publiques à France ...

La Commission européenne a validé hier des aides publiques accordées aux chaînes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

11/12/2003 04:52
Institutionnel

UDF : organisation d'un débat sur la politique ...

François Sauvadet, porte-parole du groupe UDF de l'Assemblée nationale, a annoncé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

11/12/2003 04:52
Institutionnel

ANTISEMITISME / RACISME : mise en place d'une ...

Le gouvernement a décidé hier de mettre en place un « système ... Plus d'informations pour les abonnés

10/12/2003 04:52
Institutionnel

AFFAIRE DIEUDONNE : sévère mise en garde du ...

Le CSA a adressé une sévère mise en garde mardi à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2003 04:52
Institutionnel

LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : calendrier

La commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale étudiera demain le projet ... Plus d'informations pour les abonnés

09/12/2003 04:53
Institutionnel

INTERMITTENTS : appel à l'arbitrage du président de ...

La Coordination des intermittents et précaires d'Ile-de-France a rendu publique hier une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2003 04:53
Institutionnel

SUEZ - M6 / DELIBERATION DU CSA : ...

La délibération adoptée le 20 novembre dernier par le CSA, concernant le ... Plus d'informations pour les abonnés

09/12/2003 04:53
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : adoption fin du monopole de ...

L'Assemblée nationale a adopté vendredi en première lecture le projet de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2003 04:53
Institutionnel

PATRICE MARTIN-LALANDE / COSIP : amendements rejetés en ...

Les deux amendements déposés par Patrice Martin-Lalande, député UMP, portant sur l'élargissement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2003 04:53
Institutionnel

CHAINE INFO INTERNATIONALE : ça conteste chez France ...

Dans une lettre adressée aux administrateurs salariés du groupe France Télévisions et ... Plus d'informations pour les abonnés

08/12/2003 04:53
Institutionnel

CNC : 74 projets bénéficiaires de l'aide sélective ...

La nouvelle commission d’aide sélective à l’édition vidéo (nos informations du 24 ... Plus d'informations pour les abonnés

05/12/2003 04:53
Institutionnel

METIERS ARTISTIQUES : mission parlementaire confiée à Dominique ...

La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale a confié hier la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

04/12/2003 04:54
Institutionnel

PRODUCTION AUDIOVISUELLE EN REGION : mission d'étude confiée ...

La DDM (Direction du développement des médias) et le CNC ont confié ... Plus d'informations pour les abonnés

04/12/2003 04:54
Institutionnel

PATRICE MARTIN-LALANDE : amendements rejetés en commission des ...

La commission des Finances de l’Assemblée nationale a rejeté mardi soir et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/12/2003 04:54
Institutionnel

UE : la Commission devrait valider les aides ...

La Commission européenne, qui enquête depuis une dizaine d'années sur ce dossier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2003 04:54
Institutionnel

P. MARTIN-LALANDE : propositions sur Cosip et extension ...

Patrice Martin-Lalande, député UDF, rapporteur spécial du budget de la Communication, vient ... Plus d'informations pour les abonnés

03/12/2003 04:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : le PS s'associe à la manifestation ...

Le Parti socialiste a annoncé hier qu'il « s'associera » à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2003 04:54
Institutionnel

REFORME DE FRANCE TELECOM : à l'Assemblée à ...

Les députés examineront à partir de demain, en première lecture, le projet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

03/12/2003 04:54
Institutionnel

CSA : décomptage de 7 minutes de Bernadette ...

Le CSA a décidé de décompter sept minutes pour la majorité dans ... Plus d'informations pour les abonnés

02/12/2003 04:55
Institutionnel

CSA : demande d'un député UMP contre la ...

Jacques-Alain Bénisti, député UMP du Val-de-Marne, a annoncé vendredi qu'il demandait une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

02/12/2003 04:55
Institutionnel

CSA / DIRECTIVE TSF : vers davantage de ...

A l’issue des réunions qui se sont tenues jusqu’à présent dans le ... Plus d'informations pour les abonnés

28/11/2003 04:55
Institutionnel

REDEVANCE / DECLARATION DES DECODEURS : les opérateurs ...

Les câblo-opérateurs et opérateurs de chaînes cryptées ou à péage attendent la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

28/11/2003 04:55
Institutionnel

INTERMITTENTS : appel à un rassemblement ce matin ...

La Fédération des syndicats CGT du spectacle appelle à un rassemblement des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

27/11/2003 04:56
Institutionnel

INTERMITTENTS : appel à une « manifestation imaginative ...

La Fédération des syndicats CGT du spectacle a appelé hier à une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/11/2003 04:56