Institutions - Réglementation  [23597 articles ]
Institutionnel

CHAINES D’INFO : projet de réflexion sur ...

Plusieurs chaînes tout-info occidentales, des pays arabes et du ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/02/2006 10:36
Justice

RESERVOIR : Jean-Luc Delarue justifie devant le ...

Poursuivi pour des recours répétés à des contrats à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/02/2006 10:36
Institutionnel

DELOCALISATION DES CHAINES THEMATIQUES : le Spi ...

Le Spi a annoncé vendredi avoir saisi le CSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/02/2006 10:37
Institutionnel

SERVICE PUBLIC : audition demain de RDDV ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/02/2006 10:37
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : audition de Donnedieu de ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/02/2006 10:37
Institutionnel

DIRECTIVE BOLKESTEIN : adoption de la nouvelle ...

Le Parlement européen a adopté hier, en première lecture ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/02/2006 10:38
Institutionnel

USPA / SACD : satisfaction après décision ...

L’Uspa et la SACD se sont félicitées hier de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/02/2006 10:38
Institutionnel

SNJ-CGT : rejet du Livre blanc sur ...

Le SNJ-CGT audiovisuel public a demandé hier que soit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/02/2006 10:38
Institutionnel

CITIA / ANNECY : intégration du Cica ...

L’établissement public de coopération culturelle Citia (Cité de l’image ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2006 10:38
Institutionnel

DIRECTIVE BOLKESTEIN : les services audiovisuels toujours ...

Le débat sur la directive services de la Commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2006 11:25
Institutionnel

INTERMITTENTS : réunion des partenaires sociaux à ...

Les partenaires sociaux se réunissent aujourd’hui à 15 h ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2006 11:25
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : l’Alliance public-artistes appelle à ...

Dans un communiqué publié hier, l'Alliance public-artistes « appelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2006 11:25
Institutionnel

DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS : examen ...

L'examen du projet de loi sur les droit d'auteur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/02/2006 10:40
Institutionnel

CSA : pas de programmes TV présentant des rapports non protégés

ACCES LIBRE | Le président du CSA, Dominique Baudis, a écrit aux différentes chaînes proposant des films à caractère pornographique pour qu'elles s'abstiennent de diffuser des images de ...

13/02/2006 10:40
Institutionnel

SPECT : coup de colère des producteurs ...

Les producteurs de flux réunis au sein du Spect ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/02/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : publication au JO de l’extension ...

L’arrêté du 26 janvier 2006 portant extension d’un accord ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/02/2006 10:41
Justice

AFFAIRE ALEGRE : un « jugement qui ...

« Patricia », ex-prostituée à l'origine d'accusations liant des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/02/2006 10:41
Justice

CNC : Le producteur mis en examen ...

L'un des avocats de Claude Fléouter, producteur (Télescope Audiovisuel) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2006 10:41
Institutionnel

SYNDICAT EDITION VIDEO : deux nouveaux membres

Le Syndicat de l'édition vidéo (SEV), réuni en conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/02/2006 10:41
Justice

CNC : un producteur mis en examen ...

Le producteur Claude Fléouter (Télescope Audiovisuel), 70 ans, soupçonné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2006 10:41
Institutionnel

ARCEP : trente-cinq candidats dont Bolloré, France ...

Trente cinq acteurs ont déposé des dossiers de candidature ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

PROPOSITION DE LOI : interdiction de la pub TV pour produits pornographiques via le mobile

ACCES LIBRE | Le député UMP François Vannson a déposé le 22 décembre une proposition de loi tendant à interdire la publicité télévisuelle sur les chaînes hertziennes pour ...

08/02/2006 10:42
Institutionnel

DROITS D’AUTEUR : report de l'audition de ...

L'audition du ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/02/2006 10:42
Institutionnel

BRUXELLES / DROIT D’AUTEUR : ouverture de ...

La Commission européenne a annoncé hier l’ouverture de procédures ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/02/2006 10:42