Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

REFERENDUM : le CSA écrit à plusieurs ...

Le CSA a annoncé hier avoir écrit à plusieurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2005 10:45
Institutionnel

COMMISSION DU FILM ILE-DE-FRANCE : rencontres organisées ...

La Commission du film Ile-de-France organise le 15 juin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2005 10:45
Justice

RFO : condamné pour non-communication du tableau ...

RFO a été condamné hier par la cour d'appel ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2005 10:45
Justice

J.-M. MESSIER / VU : le parquet ...

Le parquet général a demandé mardi la confirmation du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2005 10:45
Justice

CANAL+ : plainte pour diffamation de Gilles ...

Gilles Kaehlin, ancien directeur des moyens généraux de Canal+ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2005 10:45
Institutionnel

REDEVANCE / J.-F. COPE : la nouvelle ...

Jean-François Copé, ministre du Budget et porte-parole du gouvernement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

FONDS DE SOUTIEN : la CSPF participera ...

La Chambre syndicale des producteurs de films (CSPF) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

CHAINES EXTRA-EUROPEENNES : adoption des conventions type

Le CSA a adopté lors de sa plénière du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

ART : élargissement aux activités postales voté ...

Réunis jeudi dernier en commission mixte paritaire, les parlementaires ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

FILLON : sensibiliser les chaînes sur leur ...

François Fillon, ministre de l'Education nationale, a souhaité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2005 10:46
Institutionnel

VIVIANE REDING : confiante sur l'examen de ...

Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

RDDV / AIDE AUX PRODUCTIONS ETRANGERES : ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

CNC : signature d'un mémorandum de coopération ...

Le CNC a signé samedi à Cannes avec son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

CSA : demande à Globecast de ne ...

À la suite de l'audition des représentants de Globecast ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/05/2005 10:47
Justice

LE MONDE : condamné pour licenciement de ...

Le Monde a été condamné vendredi aux prud'hommes de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : le ministre annonce la reprise ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS / ARP : annexes 8 et ...

L’ARP, société civile des Auteurs réalisateurs producteurs considère qu’« ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : l'AMF et l'ADF pour le ...

L'Association des maires de France (AMF) et l'Assemblée des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT / RDDV : les producteurs ...

Interrogé par le député UMP Dominique Richard sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
Institutionnel

ADAMI / SPEDIDAM : publication d'une résolution ...

L’Adami et la Spedidam font paraître aujourd’hui dans Libération ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2005 10:48
Institutionnel

AGREMENT JEUNET / BALASKO / BESSON : ...

Lors de l’audience qui s’est tenue mardi à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2005 10:48
Justice

GUILLAUME DURAND : prison avec sursis requise ...

Une peine d'un an de prison avec sursis assortie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2005 10:48
Justice

DIEUDONNE : prison avec sursis requise pour ...

Une peine « qui ne saurait être inférieure » ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2005 10:48
Justice

FAILLITE ISL-ISMM : fin d'instruction, plusieurs mises ...

L'instruction concernant la faillite de l'agence ISL-ISMM, qui gérait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2005 10:48