Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
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LOI FINANCES 2005 : le Sénat a ...

Le Sénat a adopté dans la nuit de mercredi ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/12/2004 04:52
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HORAIRES DE NUIT DANS LE SPECTACLE ET ...

Les députés ont voté hier, lors du débat sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/12/2004 04:52
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INTERMITTENTS / RAPPORT GUILLOT : satisfaction de ...

La fédération des syndicats CGT du spectacle a accueilli ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/12/2004 04:52
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INTERMITTENTS : quatre axes d'action pour l'Etat, ...

Auditionné hier devant la mission d’information sur les métiers ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2004 04:53
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INTERMITTENTS / RAPPORT GUILLOT : réaction de ...

La Fesac (Fédération des entreprises du spectacle vivant, de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/12/2004 04:53
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INTERMITTENTS : quelque 150 intermittents du spectacle ...

Quelque 150 personnes réunies à l'appel de la CGT-Spectacle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2004 04:53
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INTERMITTENTS : remise le 7 décembre du ...

La mission d’information sur les métiers artistiques de l’Assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/12/2004 04:53
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SPORT PROFESSIONNEL : le PS saisit le ...

Le groupe socialiste au Sénat a saisi le Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2004 04:53
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AFFAIRE JEUNET : la proposition de l'ARP, ...

Dans une lettre commune adressée à Renaud Donnedieu de ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/12/2004 04:53
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AFFAIRE JEUNET : la CSPEFF satisfaite de ...

La Chambre syndicale des producteurs et exportateurs de films ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/12/2004 04:53
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INTERMITTENTS : le comité de suivi demande ...

A la veille de la communication au public du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2004 04:53
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BUDGET / CII : retrait d'un amendement ...

Le gouvernement a renoncé hier à augmenter de 30 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2004 04:53
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JEUNET / SPI : 2003 Productions doit ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) a appelé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/12/2004 04:53
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AFFAIRE JEUNET : R. Donnedieu de Vabres ...

Après l'annulation par la justice de l'agrément du CNC ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/12/2004 04:53
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MONIQUE DAGNAUD : « La création doit ...

Monique Dagnaud, directrice de recherche au CNRS et ancien ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2004 04:53
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SENAT : vote de la réforme de ...

Le Sénat a adopté la nuit dernière la réforme ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/11/2004 04:54
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REFORME DE LA REDEVANCE : accord autour ...

Les fédérations CGT, FDSU, FO et CFDT des Finances ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/11/2004 04:54
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MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION : les participants ...

Voici la liste corrigée des participants à la réunion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/11/2004 04:54
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ANNULATION DE L’AGREMENT DU JEUNET : les ...

La décision du 10 novembre prise par le tribunal ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/11/2004 04:55
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ANNULATION DE L'AGREMENT DU JEUNET : 2003 ...

2003 Productions, producteur délégué d’Un long dimanche de fiançailles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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ANNULATION AGREMENT JEUNET : le Spi se ...

Le Spi « se félicite du jugement du tribunal ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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ANNULATION DE L'AGREMENT… : décision qui « ...

L’ARP, la SACD et la SRF estiment que la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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MAG CONSO A LA TELEVISION : quid ...

L’émission Arrêt sur images diffusée hier sur France 5 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2004 04:55
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INTERMITTENTS : remise du rapport Guillot au ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/11/2004 04:55