Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Justice

TRIBUNAL ADMINISTRATIF / CINEMA : le CNC ...

Le CNC a décidé hier de faire appel du ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2004 04:46
Institutionnel

LOI DE FINANCES / SECONDE PARTIE : ...

Patrice Martin-Lalande, député UMP, rapporteur spécial de la commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/11/2004 04:47
Institutionnel

BUDGET COMMUNICATION 2005 : examen en commission ...

Le débat sur les crédits du budget communication pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/11/2004 04:47
Institutionnel

CAMPAGNE SUR LA SIGNALETIQUE JEUNESSE : le ...

Le CSA indique avoir retenu la proposition de l'agence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2004 04:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : remise au ministre des « ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/11/2004 04:48
Institutionnel

NOUVELLES TECHNOLOGIES ET MEDIAS : groupe de ...

La commission des Affaires culturelles du Sénat a annoncé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2004 04:48
Institutionnel

SENAT : amendement relatif aux horaires de ...

Le Sénat a adopté hier un amendement UMP au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2004 04:48
Institutionnel

CSA : la publicité pour la TNT ...

En réponse à une question de France Télévisions de ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/11/2004 04:49
Institutionnel

INSTALLATION DU CSTI : cinq thèmes de ...

Le Premier ministre, Jean?Pierre Raffarin a procédé hier, en ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2004 04:50
Institutionnel

REGION POITOU-CHARENTES : vers une « vallée ...

La région Poitou-Charentes a indiqué hier vouloir développer « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/10/2004 04:50
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS INTERACTIVE : accord avec l'ANPE

Laurent Souloumiac, directeur général de France Télévisions Interactive, et ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/10/2004 04:50
Institutionnel

HD FORUM : pour l'introduction la plus ...

Le HD Forum, qui s’est réuni hier en conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/10/2004 04:51
Institutionnel

RADIOS LIBRES : la CNRL devrait plaider ...

Selon nos informations, Gilbert Andruccioli, le président de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/10/2004 04:51
Institutionnel

MATIGNON : mise en place du Conseil ...

Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin présidera ce matin à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/10/2004 04:51
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : accord avec six des ...

La Commission européenne a annoncé hier avoir en partie ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/10/2004 04:51
Institutionnel

REGION ILE-DE-FRANCE : convention triennale avec le ...

La région Ile-de-France annonce dans un communiqué avoir signé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/10/2004 04:51
Institutionnel

SENAT : accessibilité des programmes TV aux ...

Le Sénat a approuvé jeudi soir plusieurs dispositions visant ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/10/2004 04:52
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE / CABLO : fin de ...

La Commission européenne s’est félicitée hier que « la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/10/2004 04:52
Institutionnel

TNT : l'Avicam continuera à défendre la ...

L’Avicam déplore que les différents rapports publiés sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/10/2004 04:51
Institutionnel

REDEVANCE : une partie des étudiants mis ...

Les députés ont adopté vendredi soir un amendement rectifié ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/10/2004 04:51
Institutionnel

REDEVANCE TV : feu vert des députés ...

Les députés ont adopté vendredi soir, dans le cadre ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/10/2004 04:52
Institutionnel

SACEM : fonds d'aide à la musique ...

Dans le cadre du Marché international de la musique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2004 04:52
Institutionnel

REDEVANCE : beaucoup d'amendements refusés, un accepté

Dans le cadre de l’examen du projet de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/10/2004 04:53
Institutionnel

DONNEDIEU DE VABRES : débat parlementaire sur ...

Dans une interview accordée au Film français paru aujourd’hui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/10/2004 04:53