Institutionnel  [20816 articles ]
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DADVSI : l'Alliance Public-Artistes réclame une seconde ...

L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe des associations de consommateurs, des ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2006 10:43
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PROGRAMME MEDIA : appel à propositions sur ...

Le Programme Media Plus a lancé un appel à ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2006 10:43
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CSA : avis favorable sur la modification ...

Le CSA a émis début mai un avis favorable ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2006 10:44
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RADIO-TV : Bruxelles propose de proroger la ...

La Commission européenne a proposé hier de proroger jusqu’au ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/05/2006 10:44
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P. DOUSTE-BLAZY : mettre l’audiovisuel extérieur au ...

Philippe Douste-Blazy, ministre des Affaires étrangères, a présenté lundi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2006 10:44
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INTERMITTENTS : la CFDT suspend sa signature ...

Aucun accord sur le régime chômage des intermittents du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2006 10:44
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DADVSI : « Inquiétude et déception » ...

Les organisations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/05/2006 10:44
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PROJET DE LOI : le député Jacques Briat souhaite obliger médias à citer leurs sources

ACCES LIBRE | Le député UMP Jacques Briat a demandé hier l'inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de sa proposition de loi qui vise à obliger ...

16/05/2006 10:44
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MODIFICATION LOI 1986 : éléments de calendrier

Janine Langlois-Glandier, présidente du Forum de la télévision mobile ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/05/2006 10:44
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INTERMITTENTS : les six axes du contenu du fonds permanent

ACCES LIBRE | Renaud Donnedieu de Vabres et Gérard Larcher, respectivement ministre de la Culture et de la Communication et ministre délégué à l'Emploi, au Travail et à ...

15/05/2006 10:29
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RDDV : entretiens avec les patrons des ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/05/2006 10:29
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DROIT D’AUTEUR : le Sénat adopte le ...

Les sénateurs ont adopté mercredi soir le projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2006 10:30
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DROIT D’AUTEUR : les sénateurs UDF regrettent ...

Le groupe UDF au Sénat « regrette », dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/05/2006 10:30
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JO / CNC : composition du comité ...

Le Journal officiel a publié hier l’arrêté fixant la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2006 10:30
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JOURNAL OFFICIEL : barème des subventions de ...

L’arrêté fixant le barème des subventions de fonctionnement du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/05/2006 10:29
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DROIT D’AUTEUR : le Sénat modifie le ...

Les sénateurs ont modifié hier le projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/05/2006 10:30
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DROIT D’AUTEUR : les sénateurs veulent rétablir ...

Les sénateurs ont adopté mardi soir un amendement du ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/05/2006 10:30
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LOCALISATION CHAINES THEMATIQUES : le CSA attentif ...

Saisi par la SACD, le Spi et la CSPF ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/05/2006 10:31
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DROIT D’AUTEUR : sénateurs PS réclament une ...

Les sénateurs socialistes ont appelé hier le gouvernement à ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/05/2006 10:31
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DROIT D’AUTEUR : les FAI demandent des ...

L'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (Afa) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/05/2006 10:32
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JO : parution du décret sur la ...

Le décret du 3 mai 2006 portant création du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2006 10:32
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DROIT D’AUTEUR : RDDV défend le principe ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2006 10:32
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TAXATION DES ANTENNES COLLECTIVES : stupéfaction du comité Antennes du Simavelec

ACCES LIBRE | Le Comité Antennes du Simavelec (Syndicat des industries de matériels audiovisuels électroniques) a fait valoir hier dans un communiqué sa « stupéfaction » concernant « ...

05/05/2006 10:32
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TELEVISIONS ASSOCIATIVES : appel aux pouvoirs publics ...

31 structures, dont l’Acrimed, Airelles Vidéo, Télé Millevaches et ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2006 10:32