DROIT D’AUTEUR : examen du projet au ...
Le projet de loi sur le droit d'auteur, dont ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : inquiétude de l’Alliance Public-Artistes ...
Dans le cadre de l’examen au Sénat du projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le Snep s'inquiète d'un ...
Le Syndicat national de l'édition phonographique (Snep) s'est dit ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : des débats qui s'annoncent ...
Le Sénat examinera, du 4 au 10 mai, le ... Plus d'informations pour les abonnés.
DADVSI / PROPOSITIONS SENAT : réactions de ...
La filière musicale souligne dans un communiqué que les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DIVERSITE CULTURELLE / CONVENTION UNESCO : les ...
Les députés européens ont adopté un rapport recommandant d'appuyer ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
RAPPORT MONIOT SUR EXPORTATION DES PROGRAMMES : ...
Le CSA indique avoir transmis au CNC ses observations ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DGCCRF : 40 % des sites marchands de produits et services culturels en infraction
ACCES LIBRE | Les sites marchands de produits et services culturels arrivent en tête des sites présentant des infractions au code de la consommation, selon les conclusions du ...
INTERMITTENTS : présentation aux confédérations des nouveaux dispositifs du fonds
ACCES LIBRE | Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, et Gérard Larcher, ministre délégué à l’Emploi, au Travail et à l’Insertion professionnelle ...
DROIT D’AUTEUR : RDDV veut « casser l’emprise » d’iTunes sur le téléchargement de musique
ACCES LIBRE | Le projet de loi sur les droit d'auteur et droits voisins, que le Sénat examinera à partir du 4 mai, entend « casser l'emprise » ...
CSPF : pour une négociation entre opérateurs ...
A l’occasion de son assemblée générale annuelle, qui s’est ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
TV HD ET MOBILE SUR TNT : ...
Lancée mercredi par Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de ... Plus d'informations pour les abonnés.
HD ET TV MOBILE / TNT : ...
Le CSA a indiqué hier, lors de son point ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
HD ET TV SUR MOBILE / TNT ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.
TRES HAUT DEBIT : François Loos lance ...
François Loos, ministre délégué à l'Industrie, a lancé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PROPRIETE INTELLECTUELLE : composition de la commission ...
L’arrêté fixant la composition de la commission sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR / SENAT : les conclusions ...
Le sénateur UMP Michel Thiollière, désigné par la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE : proposition de directive sur la ...
La Commission européenne a adopté hier une « proposition ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC / DDM : Marc-André Feffer, chargé ...
Marc-André Feffer, directeur général délégué en charge de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS / RDDV : l’Etat complètera l’accord sur l’assurance chômage
ACCES LIBRE | Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a indiqué jeudi lors d’un déplacement à Reims que l'Etat s'est engagé à ...
INTERMITTENTS : le ministre de la Culture et de la Communication annonce plusieurs mesures
ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a annoncé, hier plusieurs mesures en faveur des intermittents du spectacle dans ...
INTERMITTENTS : nouveau protocole d’accord sur le régime de l’assurance chômage
ACCES LIBRE | Réunis mardi au Medef, les partenaires sociaux ont rédigé un nouveau protocole régissant les règles d'assurance-chômage des intermittents du spectacle. Ce texte reprend une partie ...
INTERMITTENTS : protocole « satisfaisant » pour le Medef, « inacceptable » pour la CGT
ACCES LIBRE | Denis Gautier-Sauvagnac, chef de file de la délégation patronale, s’est félicité des aménagements introduits dans le nouveau protocole sur l’assurance-chômage des intermittents rédigé mardi à ...
INTERMITTENTS : réunion hier au Medef
ACCES LIBRE | Les partenaires sociaux ont discuté hier pour la quatrième fois de l'année de l'assurance chômage des intermittents du spectacle en clôturant ces négociations qui pourraient ...