BRUXELLES / SECTEURS INTERDITS : les négociations continuent
Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité à la télévision ... Plus d'informations pour les abonnés
ECONOMIE NUMERIQUE : le Sénat adopte le projet ...
Le Sénat a adopté dans la nuit de mercredi à jeudi, en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE / MISSION D’EVALUATION ET DE CONTROLE : ...
La Mission d'évaluation et de contrôle (Mec) de la commission des Finances ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
AVICAM / LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : réaction ...
L’Avicam réagit dans un communiqué à la modification que vient d’apporter le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SACEM : 670 M€ de droits récoltés en ...
La Sacem a encaissé en 2002 672,4 M€ de droits, en augmentation ... Plus d'informations pour les abonnés
SECTEURS INTERDITS DE PUBLICITE : le dossier progresse
Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité à la télévision ... Plus d'informations pour les abonnés
TELEVISION SANS FRONTIERES : série d'auditions publiques la ...
Une deuxième série de consultations publiques sera organisée les 23, 24 et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
CSA : Dominique Baudis n'a « à aucun ...
Le président du CSA Dominique Baudis, mis en cause dans l'affaire Alègre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
COPIE PRIVEE : la rémunération étendue à l'écrit ...
La commission Francis Brun-Buisson sur la copie privée a étendu à l'écrit ... Plus d'informations pour les abonnés
CSA : présentation du rapport d'activité annuel
Le mercredi 2 juillet à 12 h, le CSA présentera son rapport ... Plus d'informations pour les abonnés
ARP : « Fortement déçue par le projet ...
L’Arp s’est déclarée hier dans un communiqué « profondément déçue par le ... Plus d'informations pour les abonnés
FINANCEMENT DU CINEMA / TAXE VIDEO : satisfaction ...
Le ministère de la Culture et de la Communication s’est félicité, dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
ART : avis sur le projet de loi ...
L’ART (Autorité de régulation des télécommunications) a rendu public hier son avis ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
JEAN-JACQUES AILLAGON ET NICOLE FONTAINE : projet de ...
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, et Nicole ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
JEAN-JACQUES AILLAGON : affaire Alègre et CSA
Interrogé à propos du sort du président du CSA Dominique Baudis, dont ... Plus d'informations pour les abonnés
DISQUES EDITES PAR LES TELES : le CSA ...
Le CSA, qui a entrepris une étude sur la diversification en matière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DDM : CONSULTATION SUR LE REEXAMEN DE DIRECTIVE ...
La Direction du développement des médias (DDM) annonce qu’elle organise une large ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON ARTISTIQUE (ET LA PIRATERIE) ...
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, organise demain ... Plus d'informations pour les abonnés
CSA / DOMINIQUE BAUDIS : UNE DEMISSION N'EST ...
Au regard de la loi, les membres du CSA sont « irrévocables ... Plus d'informations pour les abonnés
AFFAIRE ALEGRE : DOMINIQUE BAUDIS DEMANDE A ETRE ...
Le président du CSA Dominique Baudis demande à être mis en examen ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
DIVERSITE CULTURELLE : ARP ET UER CONTRE UNE ...
Sur la base du projet de Traité constitutionnel, qui a été présenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CSA : AVIS SUR L'AVANT-PROJET DE LOI DE ...
Le CSA a rendu hier son avis sur l’avant-projet de loi de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SENAT : AUDITIONS DE DOMINIQUE BAUDIS ET FRANCIS ...
Dominique Baudis, président du CSA, et Francis Beck, conseiller membre du CSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
CHAINE D'INFO INTERNATIONALE : AUDITION DE PHILIPPE BAUDILLON ...
Philippe Baudillon, conseiller des Affaires étrangères, chargé par le ministre des Affaires ... Plus d'informations pour les abonnés