CSA : retour sur les différentes priorités de ...
Annulée en raison de l’intervention des intermittents du spectacle, la cérémonie organisée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
BRUXELLES / SECTEURS INTERDITS : les négociations continuent
Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité à la télévision ... Plus d'informations pour les abonnés
ECONOMIE NUMERIQUE : le Sénat adopte le projet ...
Le Sénat a adopté dans la nuit de mercredi à jeudi, en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REDEVANCE / MISSION D’EVALUATION ET DE CONTROLE : ...
La Mission d'évaluation et de contrôle (Mec) de la commission des Finances ... Plus d'informations pour les abonnés
AVICAM / LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : réaction ...
L’Avicam réagit dans un communiqué à la modification que vient d’apporter le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
SACEM : 670 M€ de droits récoltés en ...
La Sacem a encaissé en 2002 672,4 M€ de droits, en augmentation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
SECTEURS INTERDITS DE PUBLICITE : le dossier progresse
Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité à la télévision ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
TELEVISION SANS FRONTIERES : série d'auditions publiques la ...
Une deuxième série de consultations publiques sera organisée les 23, 24 et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
CSA : Dominique Baudis n'a « à aucun ...
Le président du CSA Dominique Baudis, mis en cause dans l'affaire Alègre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
COPIE PRIVEE : la rémunération étendue à l'écrit ...
La commission Francis Brun-Buisson sur la copie privée a étendu à l'écrit ... Plus d'informations pour les abonnés
CSA : présentation du rapport d'activité annuel
Le mercredi 2 juillet à 12 h, le CSA présentera son rapport ... Plus d'informations pour les abonnés
ARP : « Fortement déçue par le projet ...
L’Arp s’est déclarée hier dans un communiqué « profondément déçue par le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
FINANCEMENT DU CINEMA / TAXE VIDEO : satisfaction ...
Le ministère de la Culture et de la Communication s’est félicité, dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
ART : avis sur le projet de loi ...
L’ART (Autorité de régulation des télécommunications) a rendu public hier son avis ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
JEAN-JACQUES AILLAGON ET NICOLE FONTAINE : projet de ...
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, et Nicole ... Plus d'informations pour les abonnés
JEAN-JACQUES AILLAGON : affaire Alègre et CSA
Interrogé à propos du sort du président du CSA Dominique Baudis, dont ... Plus d'informations pour les abonnés
DISQUES EDITES PAR LES TELES : le CSA ...
Le CSA, qui a entrepris une étude sur la diversification en matière ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
DDM : CONSULTATION SUR LE REEXAMEN DE DIRECTIVE ...
La Direction du développement des médias (DDM) annonce qu’elle organise une large ... Plus d'informations pour les abonnés
LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON ARTISTIQUE (ET LA PIRATERIE) ...
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, organise demain ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
CSA / DOMINIQUE BAUDIS : UNE DEMISSION N'EST ...
Au regard de la loi, les membres du CSA sont « irrévocables ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
AFFAIRE ALEGRE : DOMINIQUE BAUDIS DEMANDE A ETRE ...
Le président du CSA Dominique Baudis demande à être mis en examen ... Plus d'informations pour les abonnés
DIVERSITE CULTURELLE : ARP ET UER CONTRE UNE ...
Sur la base du projet de Traité constitutionnel, qui a été présenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CSA : AVIS SUR L'AVANT-PROJET DE LOI DE ...
Le CSA a rendu hier son avis sur l’avant-projet de loi de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts
SENAT : AUDITIONS DE DOMINIQUE BAUDIS ET FRANCIS ...
Dominique Baudis, président du CSA, et Francis Beck, conseiller membre du CSA ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.