Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

Arcom : intervention auprès de sites pour faire cesser ...

L’Arcom est intervenue auprès de plusieurs sites pour faire cesser la diffusion ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2025 17:51
Institutionnel

Arcom / Fréquences vacantes TNT : le marché ...

Autorisation de nouveaux services de télévision, autorisation de services existants dans des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

03/07/2025 17:49
Organisations professionnelles

Audiens / Adami : partenariat autour d’un « accompagnement renforcé » ...

Audiens et l’Adami ont noué deux conventions de partenariat autour d’un « accompagnement ... Plus d'informations pour les abonnés

03/07/2025 11:45
Essentiel

Audiovisuel public / Sénat : volonté du rapporteur de ...

La proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et ... Plus d'informations pour les abonnés

02/07/2025 17:34
Institutionnel

Audiovisuel public / Sénat : le calendrier et ...

C’est un calendrier pour le moins accéléré que connaît la proposition de ... Plus d'informations pour les abonnés

02/07/2025 17:24
Institutionnel

Radio France / Syndicats : à défaut de « changement ...

L’intersyndicale de Radio France, qui avait appelé à une grève illimitée à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/07/2025 17:22
Organisations professionnelles

France VFX : Béatrice Bauwens et Olivier Emery réélus ...

Béatrice Bauwens (MPC/Transperfect Creative) et Olivier Emery (Trimaran) ont été réélus à la présidence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/07/2025 12:48
Institutionnel

Ecrans : formellement interdits dans les lieux d’accueil de ...

Les écrans sont formellement interdits dans les lieux d’accueil des jeunes enfants ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

02/07/2025 11:28
Institutionnel

Numérique : deux députés chargés d'une mission temporaire ...

Le gouvernement a confié une mission temporaire ayant pour objet les enjeux émergents ... Plus d'informations pour les abonnés

02/07/2025 10:38
Institutionnel

DSA / Accès des chercheurs aux données : l’Arcom ...

La Commission européenne a adopté mercredi 2 juillet un acte délégué relatif à l’accès des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

02/07/2025 10:30
Essentiel

Audiovisuel public / Sénat : retour de la ...

Il n’a pas fallu patienter plus de 24 heures pour savoir ce qu’il ... Plus d'informations pour les abonnés

01/07/2025 19:00
Institutionnel

Secteur Télédiffusion : signature d’une annexe à la ...

Les partenaires sociaux de la branche de la télédiffusion ont signé, le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2025 18:55
Organisations professionnelles

Association des critiques de séries (ACS) : appel au ...

En « colère », l’association des critiques de séries (ACS) a appelé, lundi 30 juin, au « maintien » ... Plus d'informations pour les abonnés

01/07/2025 18:11
Justice

Organisation d’événements / Nice : gardes à vue levées ...

Les gardes à vue des 10 personnes, dont le maire de Nice, Christian Estrosi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2025 16:03
Justice

Rachida Dati / Patrimoine : la ministre visée par ...

Trois signalements, reprenant des révélations de presse sur une possible minoration du ... Plus d'informations pour les abonnés

01/07/2025 15:22
Justice

Mimi Marchand : 18 mois de prison avec sursis ...

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné mardi 1er juillet Mimi Marchand à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2025 15:00
Institutionnel

Audiovisuel public / Réforme : la mobilisation des salariés ...

La mobilisation des salariés de l’audiovisuel public était palpable, lundi 30 juin, au premier jour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

30/06/2025 19:38
Justice

Enquête / Organisation d’événements à Nice : Delphine Ernotte ...

La présidente de France Télévisions, Delphine Ernotte Cunci, le maire de Nice ... Plus d'informations pour les abonnés

30/06/2025 18:58
Justice

Stéphane Richard : condamné à 6 mois de prison avec ...

L’ex-patron d’Orange Stéphane Richard a été condamné lundi 30 juin à 6 mois de prison avec sursis et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

30/06/2025 18:45
Organisations professionnelles

Adami : Anne Bouvier réélue présidente

Anne Bouvier a été réélue à la présidence de l’Adami, l’organisation de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 18:20
Essentiel

Assemblée nationale / Audiovisuel public : la motion ...

Le débat sur la réforme de l’audiovisuel public n’aura pas lieu à ... Plus d'informations pour les abonnés

30/06/2025 18:01
Organisations professionnelles

Ecoprod : élection du conseil d’administration pour 3 ans

Ecoprod a élu son nouveau conseil d’administration, composé de 20 personnalités, pour un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 17:30
Essentiel

Audiovisuel public : un temps d’examen a priori insuffisant ...

A quelques heures du vote de la motion de rejet préalable, de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 16:32
Institutionnel

LaFA / PPL Lafon : inquiétude sur la suppression ...

Alors que la proposition de loi (PPL) sur la réforme de l’audiovisuel ... Plus d'informations pour les abonnés

30/06/2025 16:30