TELECOMS : arrêté relatif aux contrats de ...
L’arrêté du 16 mars du ministère de l’Economie, des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : sanctions contre le contournement ...
Les députés ont adopté hier une partie du régime ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le téléchargement illicite passible ...
L'internaute qui télécharge illégalement de la musique ou un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : Christian Paul (PS) dénonce ...
Le député Christian Paul, l'un des orateurs socialistes sur ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : les députés ouvrent la ...
Les députés ont rendu possible hier une interdiction totale ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : trois ans de prison ...
L'Assemblée nationale a décidé hier de punir de 3 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SNJ-CGT / DIRECTIVE BOLKESTEIN : lettre ouverte ...
Le SNJ-CGT de l’audiovisuel public et privé a envoyé ... Plus d'informations pour les abonnés.
ARTE FRANCE : le Spi veut la ...
Le Spi a indiqué hier souhaiter, dans le cadre ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : vote solennel du texte ...
Le projet de loi relatif aux droit d'auteur et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : reprise des débats dans ...
La discussion du projet de loi relatif aux droit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR / LICENCE GLOBALE : RDDV ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CHARTE DES TOURNAGES A PARIS : signature ...
Les organisations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel et ... Plus d'informations pour les abonnés.
BELGIQUE : demande de renvoi de policiers après une « bavure » contre un caméraman de TF1
ACCES LIBRE | Le parquet de Liège en Belgique a réclamé hier le renvoi en correctionnelle de trois policiers après un incident dont a été victime le 12 ...
CSA / DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : nouvelles ...
Le groupe de travail production audiovisuelle du CSA, présidé ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le SPMI salue l'amendement ...
Le Syndicat de la presse magazine et d'information (SPMI) ... Plus d'informations pour les abonnés.
FICAM : demande d’engagement de RDDV sur ...
La Fédération des industries du cinéma, de l’audiovisuel et ... Plus d'informations pour les abonnés.
CFI : réunion à Dakar de neuf ...
Canal France International (CFI) indique dans un communiqué avoir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
RDDV : rencontres avec P. de Carolis, ...
Dans l’agenda du ministre de la Culture et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
ESCROQUERIE AUX ASSEDIC : trois intermittents mis ...
Trois intermittents du spectacle, interpellés mardi dans le cadre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : rien de signé mais un accord se dégage
ACCES LIBRE | Aucun texte n'a été signé par les partenaires sociaux sur le régime d'indemnisation chômage des intermittents du spectacle lors de leur réunion qui s'est achevée ...
TV SUR MOBILE : V. Reding appelle ...
Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROITS PROPRIETE INTELLECTUELLE : communication de Bruxelles ...
La Commission européenne présentera une communication sur la question ... Plus d'informations pour les abonnés.
LOI POUR EGALITE DES CHANCES : le ...
Le Parlement a définitivement adopté hier, par un ultime ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
J. CHIRAC : renforcement de la coopération ...
A l'issue d'une visite des installations d'Alcatel Alenia Space ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.