DROIT D’AUTEUR : l’article premier sur la ...
Le gouvernement a décidé hier soir de réintroduire dans ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : hier à 23 h 45 les négociations se poursuivaient au Medef
ACCES LIBRE | Les négociations entre les partenaires sociaux sur le régime d'indemnisation chômage des intermittents du spectacle se poursuivaient hier vers 23 h 45 au siège du ...
INTERMITTENTS : au tribunal correctionnel le 28 mars
ACCES LIBRE | Quatre intermittents du spectacle comparaîtront le 28 mars devant la 13ème chambre correctionnelle de Bobigny pour leur participation à des incidents avec des vigiles en ...
DROIT D’AUTEUR / RDDV : l’enjeu est ...
Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR / RDDV : « Nous ...
« A partir du moment où vous avez les ... Plus d'informations pour les abonnés.
PROGRAMME MEDIA : La marche de l’empereur, ...
Le programme Media de l’Union européenne s’est félicité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ASSEMBLEE NATIONALE : des journalistes auditionnés par ...
La commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les dysfonctionnements ... Plus d'informations pour les abonnés.
PHILIPPE CHAZAL / OLIVIER ZEGNA RATA : ...
Philippe Chazal, président de MFP (groupe France Télévisions), Olivier ... Plus d'informations pour les abonnés.
EGALITE DES CHANCES : texte adopté par ...
Le Sénat a adopté le projet de loi pour ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : ultime réunion au Medef ?
Les partenaires sociaux se retrouveront demain à 14 h ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : soutien de la SACD ...
La Société des auteurs-compositeurs dramatiques (SACD) s’est déclarée « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DISTRIBUTION DES ŒUVRES EN LIGNE : les ...
Dans un avis adopté le 7 décembre, le Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : les propositions du Conseil économique et social
ACCES LIBRE | Le CES (Conseil économique et social) qui vient de publier un rapport relatif au droit d’auteur, propose de « renforcer le droit d’auteur et de ...
DROIT D’AUTEUR : l’Alliance salue la position ...
L'Alliance public artistes salue dans un communiqué publié vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
JEAN-LUC MELENCHON : les journalistes et directeurs ...
Jean-Luc Mélenchon, sénateur (PS) de l’Essonne, a prononcé samedi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE 2 / VICTOIRES DE LA MUSIQUE ...
Plusieurs artistes nommés aux Victoires de la musique ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
AIDE A LA PRODUCTION : parution au ...
Le décret du 3 mars 2006 modifiant quatre décrets ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : Alain Bocquet demande à ...
Le président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, Alain ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : la CGT condamne l'agrément gouvernemental ...
La CGT Spectacle a condamné l'agrément du gouvernement à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SACD : « Satisfaite » du rapport ...
La SACD s'est déclarée « satisfaite » du rapport ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE CULTURE : relaxe requise pour O. ...
La représentante du parquet de Paris, Sandrine Alimi-Uzan, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : amendements du gouvernement adoptés ...
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
COPIE PRIVEE : la Cour de cassation ...
Dans son arrêt du 28 février, la Cour de ... Plus d'informations pour les abonnés.
SIMAVELEC : opposition à une augmentation de taxe pour copie privée
ACCES LIBRE | Les fabricants d'appareils électroniques grand public se sont mobilisés hier pour s'opposer à une augmentation de la taxe pour copie privée et s’appuient pour cela ...