Institutions - Réglementation  [23597 articles ]
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le Bloc prend acte ...

Le Bloc indique prendre acte du soutien de l’UMP ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2006 10:39
Institutionnel

FRANCE 2 / D LUMBROSO : les ...

Samedi soir, au cours de l’émission Fête de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/01/2006 10:39
Institutionnel

RDDV : présentation en septembre de la réforme de la loi de 1986 sur l’audiovisuel

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué hier, lors de ses vœux à la presse, qu’il présentera ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

RDDV : pour une « amélioration du financement du cinéma »

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué hier, lors des vœux à la presse, « souhaiter améliorer ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

CFII : RDDV fier de la naissance du projet CFII

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres s’est déclaré « fier de la naissance, à la fin de l’an ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

PROJET DE LOI / EGALITE DES CHANCES : CSA et contrôle de la diversité

ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué hier lors de la présentation des vœux à la presse ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : perturbation du discours de RDDV

ACCES LIBRE | Le discours de présentation des vœux à la presse du ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres hier midi à la Cité de l'architecture ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : « La licence globale n'est pas viable », selon N. Sarkozy

ACCES LIBRE | Le ministre de l’Intérieur Nicolas Sarkozy a estimé hier lors de ses vœux à la presse que la licence globale pour les téléchargements internet, visant ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : l’ARP d’accord avec N. Sarkozy sur son opposition à la licence globale

ACCES LIBRE | La société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP) s'est félicitée hier des déclarations du ministre de l'Intérieur et président de l’UMP Nicolas Sarkozy, prononcées à ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : le Blic soutient le position de Nicolas Sarkozy sur la licence globale

ACCES LIBRE | Le Bureau de liaison des industries cinématographiques (Blic) s’est félicité hier de la position du président de l’UMP et ministre de l’Intérieur Nicolas Sarkozy, prise ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

DROIT D’AUTEUR : « satisfaction » de la SACD sur les propos de Nicolas Sarkozy

ACCES LIBRE | La SACD a accueilli hier « avec satisfaction » les déclarations du ministre de l’Intérieur et président de l’UMP Nicolas Sarkozy, à l’occasion de ses ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

FICAM : demande de R-V à Bruxelles sur le soutien aux industries techniques

ACCES LIBRE | La Ficam a indiqué hier avoir « (demandé) à être entendue par madame Neelie Kroes, commissaire européenne à la Concurrence, afin de lui exposer les ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

TF1 : une sénatrice demande le retrait d’un spot de pub sur les méfaits du tabac

ACCES LIBRE | L'ancienne ministre communiste Michelle Demessine, sénatrice du Nord, a réclamé hier le retrait d'un spot publicitaire du Comité national contre le tabagisme (CNCT) diffusé depuis ...

13/01/2006 10:40
Institutionnel

CNC : un programme ne justifie pas ...

Dans son introduction aux débats organisés lundi par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/01/2006 10:40
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CGT craint une reconduction ...

La Fédération CGT du Spectacle a exprimé des craintes ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/01/2006 10:40
Institutionnel

MEDIAS 2005 : « L’année la plus ...

Le syndicat national des journalistes CGT (SNJ-CGT) a jugé ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/01/2006 10:40
Institutionnel

OPERATEURS TELEPHONIE MOBILE : contrôle parental dès ...

Les opérateurs de téléphonie mobile et le ministre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/01/2006 10:41
Institutionnel

DOMINIQUE DE VILLEPIN : « Aider les ...

Le Premier ministre Dominique de Villepin a souhaité hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/01/2006 10:41
Justice

TF1 : le scénario d’Une mère devra ...

Le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a décidé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/01/2006 10:41
Institutionnel

SPI : « Broadcast versus broadband » quel modèle ?

ACCES LIBRE | Le Spi (Syndicat des producteurs indépendants) a organisé hier à la Cinémathèque française à l’occasion de ses 10 ans une après-midi de rencontres. Dans une ...

10/01/2006 10:42
Institutionnel

LICENCE LEGALE : le « geste symbolique ...

En clôture du deuxième débat organisé hier par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/01/2006 10:42
Institutionnel

LICENCE LEGALE : moins de 100 M€ ...

La Chambre syndicale des producteurs de films (CSPF) a ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/01/2006 10:42
Institutionnel

ARCEP / P. CHAMPSAUR : le marché ...

A l’occasion de la présentation des vœux de l’Autorité ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/01/2006 10:42
Institutionnel

AFA : propos sur l’accord sur le ...

« Le protocole d'accord interprofessionnel signé en décembre avec ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/01/2006 10:42