BLIC / BLOC / USPA / ARP ...
L’ensemble des organisations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
RADIOS ROUTIERES ET AUTOROUTIERES : amendement relatif ...
Le député UMP Emmanuel Hamelin, membre de la commission ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : vers un fonds d'aide permanent ...
Une note confidentielle datée du 6 décembre que s'est ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : la CGT appelle le ministre ...
La CGT spectacle a appelé vendredi Renaud Donnedieu de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DEEE : rejet des amendements visant à ...
Les amendements visant à introduire une « visible fee ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DISPOSITIF 1 EURO POUR 2 EUROS : ...
Les conventions triennales de développement cinématographique et audiovisuel Etat-CNC-Régions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CREDIT D'IMPOT : jeu vidéo « en ...
Le Premier ministre Dominique de Villepin a confirmé vendredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RDDV : déjeuner mercredi avec les membres ...
Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
COLLECTIF BUDGETAIRE : adoption amendement sur excédents ...
Les députés, qui poursuivent l'examen du collectif budgétaire pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REDEVANCE TV : le député Carrez revient ...
Le député Gilles Carrez, rapporteur général de la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
P2P : l'Alliance Public-Artistes pour une licence ...
L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe des associations de consommateurs, des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
SENAT : adoption des crédits de « ...
Le Sénat a adopté hier les crédits de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOI FINANCES 2006 / SENAT : renforcement ...
La commission des Lois du Sénat s'est félicitée hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
BUDGET CULTURE 2006 / SENAT : réaction ...
La SACD souligne dans un communiqué « être très ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOLF / SENAT : adoption crédits mission ...
Outre les crédits de la mission Médias (nos informations ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
INTERMITTENTS : le comité de suivi réclame ...
Les parlementaires du Comité de suivi du dossier des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CREDIT D'IMPOT : le nouveau texte présenté ...
Le texte révisant le système des crédits d’impôts audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
LOLF 2006 / SENAT : amendement rejetant ...
Le Sénat a adopté hier en commission, dans le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
LOLF / SENAT : maintien de la ...
Le Sénat a rejeté hier en commission, dans le ... Plus d'informations pour les abonnés.
LOLF / SENAT : amendements précisant la ...
Le Sénat a adopté hier en commission, dans le ... Plus d'informations pour les abonnés.
UE : la France réservée sur la ...
Le gouvernement français a signalé ses réserves en ce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
UE : la France réservée sur la ...
Le gouvernement français a signalé ses réserves en ce ... Plus d'informations pour les abonnés.
PROGRAMME MEDIA : appel à propositions dans ...
Le programme Media de l’Union européenne a publié le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
COPIE PRIVEE : parution des barèmes de ...
La décision du 22 novembre de la commission copie ... Plus d'informations pour les abonnés.