Institutions - Réglementation  [23596 articles ]
Institutionnel

BLIC / BLOC / USPA / ARP ...

L’ensemble des organisations professionnelles du cinéma et de l’audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/12/2005 10:51
Institutionnel

RADIOS ROUTIERES ET AUTOROUTIERES : amendement relatif ...

Le député UMP Emmanuel Hamelin, membre de la commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : vers un fonds d'aide permanent ...

Une note confidentielle datée du 6 décembre que s'est ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CGT appelle le ministre ...

La CGT spectacle a appelé vendredi Renaud Donnedieu de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

DEEE : rejet des amendements visant à ...

Les amendements visant à introduire une « visible fee ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

DISPOSITIF 1 EURO POUR 2 EUROS : ...

Les conventions triennales de développement cinématographique et audiovisuel Etat-CNC-Régions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT : jeu vidéo « en ...

Le Premier ministre Dominique de Villepin a confirmé vendredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

RDDV : déjeuner mercredi avec les membres ...

Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/12/2005 10:54
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : adoption amendement sur excédents ...

Les députés, qui poursuivent l'examen du collectif budgétaire pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2005 10:55
Institutionnel

REDEVANCE TV : le député Carrez revient ...

Le député Gilles Carrez, rapporteur général de la commission ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/12/2005 10:55
Institutionnel

P2P : l'Alliance Public-Artistes pour une licence ...

L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe des associations de consommateurs, des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2005 10:55
Institutionnel

SENAT : adoption des crédits de « ...

Le Sénat a adopté hier les crédits de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/12/2005 10:40
Institutionnel

LOI FINANCES 2006 / SENAT : renforcement ...

La commission des Lois du Sénat s'est félicitée hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/12/2005 10:56
Institutionnel

BUDGET CULTURE 2006 / SENAT : réaction ...

La SACD souligne dans un communiqué « être très ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/12/2005 10:56
Institutionnel

LOLF / SENAT : adoption crédits mission ...

Outre les crédits de la mission Médias (nos informations ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/12/2005 10:56
Institutionnel

INTERMITTENTS : le comité de suivi réclame ...

Les parlementaires du Comité de suivi du dossier des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/12/2005 10:56
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT : le nouveau texte présenté ...

Le texte révisant le système des crédits d’impôts audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/12/2005 10:56
Institutionnel

LOLF 2006 / SENAT : amendement rejetant ...

Le Sénat a adopté hier en commission, dans le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/12/2005 10:57
Institutionnel

LOLF / SENAT : maintien de la ...

Le Sénat a rejeté hier en commission, dans le ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2005 10:57
Institutionnel

LOLF / SENAT : amendements précisant la ...

Le Sénat a adopté hier en commission, dans le ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2005 10:57
Institutionnel

UE : la France réservée sur la ...

Le gouvernement français a signalé ses réserves en ce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/12/2005 10:57
Institutionnel

UE : la France réservée sur la ...

Le gouvernement français a signalé ses réserves en ce ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/12/2005 10:57
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : appel à propositions dans ...

Le programme Media de l’Union européenne a publié le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/12/2005 10:57
Institutionnel

COPIE PRIVEE : parution des barèmes de ...

La décision du 22 novembre de la commission copie ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/12/2005 10:58