Institutions - Réglementation  [23598 articles ]
Institutionnel

EMISSIONS DE FREE FIGHT : le CSA ...

Le CSA qui avait refusé en mars dernier de ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/12/2005 10:46
Institutionnel

SPORT / TV : regroupement de plusieurs ...

Les ligues professionnelles de basket, de volley-ball, de handball ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/12/2005 10:46
Justice

CHRISTOPHE HONDELATTE : débouté de son procès ...

Christophe Hondelatte, qui avait attaqué Libération pour atteinte à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/12/2005 10:46
Institutionnel

LOI ANTITERRORISME : le volet audiovisuel adopté ...

Les sénateurs ont adopté jeudi les dispositions relatives à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/12/2005 10:46
Institutionnel

CFI : plus de 150 actions de ...

Au-delà de son activité de banque de programmes, « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/12/2005 10:47
Institutionnel

DROITS D'AUTEURS : 96 000 personnes et ...

Quelque 96 000 personnes et 600 organisations et entreprises ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/12/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : accord attendu cette semaine sur ...

Le patronat et une majorité de syndicats ont indiqué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/12/2005 10:47
Institutionnel

UNEDIC : une cinquantaine d'intermittents bloquent la ...

Une cinquantaine d'intermittents du spectacle ont perturbé vendredi la ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/12/2005 10:47
Institutionnel

SNEP : protestation contre l'analyse d'un sondage ...

Le Syndicat national de l'édition phonographique (Snep) a contesté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/12/2005 10:47
Justice

DOMINIQUE BAUDIS : mis en examen pour ...

Dominique Baudis a été mis en examen il y ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/12/2005 10:47
Institutionnel

UNEDIC : la réunion de ce jour ...

La réunion de négociations sur l'Unedic prévue aujourd’hui sera ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2005 10:48
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : déclaration commune des 25 ...

Les 25 agences européennes en charge du cinéma et ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2005 10:48
Institutionnel

JOURNAL OFFICIEL : arrêtés d'extension relatifs à ...

Ont été publiés hier au Journal officiel deux arrêtés ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2005 10:48
Institutionnel

JO : arrêté d'extension d’un avenant sur ...

Le Journal officiel a publié hier l’arrêté du 1er ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2005 10:48
Institutionnel

UER : satisfait de l'adoption du projet ...

L’Union européenne de radio-télévision (UER) s’est félicitée dans un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2005 10:48
Justice

FRANCE 3 : Fogiel renonce à faire ...

France 3 et l'animateur et producteur Marc-Olivier Fogiel, directeur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2005 10:48
Institutionnel

DIRECTIVE TVSF PAR BRUXELLES : réactions après ...

A l’initiative de Viviane Reding, commissaire en charge de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2005 10:49
Institutionnel

RAPPROCHEMENT TPS / CANAL : le Sirti ...

Le Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (Sirti) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2005 10:50
Institutionnel

TPS / CANAL+ : l'Avicca appelle à ...

L’Avicca a appelé hier à prendre « des mesures ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2005 10:50
Institutionnel

TPS / GROUPE CANAL+ : courrier de ...

Dans un courrier au ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2005 10:50
Institutionnel

ARCEP : saisine du Conseil de la ...

Après avoir saisi le CSA le 17 octobre dernier ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2005 10:50
Institutionnel

INTERMITTENTS : Christophe Girard demande à RDDV ...

Christophe Girard, adjoint au maire de Paris chargé de ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2005 10:50
Institutionnel

CLUB DES PRODUCTEURS EUROPEENS : alerte sur ...

Le Club des producteurs européens s’est indigné hier de ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2005 10:50
Justice

FREE : condamné pour publicité mensongère

Le FAI Free a été condamné hier par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2005 10:50