Institutions - Réglementation  [23595 articles ]
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : calendrier pour la deuxième ...

La date limite de dépôt des dossiers pour la ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/11/2005 10:49
Institutionnel

FESAC : rencontre avec le Medef sur ...

Jacques Peskine, président de la Fédération des entreprises du ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/11/2005 10:49
Institutionnel

SOFICAS : rejet en séance publique des ...

Les deux amendements en faveur du dispositif des Soficas ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

DIVERSITE A LA TV : les responsables ...

C’est aujourd’hui à 16 h 30 que le président ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : soutien aux festivals et ...

Le programme Media de l’Union européenne a attribué des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

ARCHIVES AUDIOVISUELLES : comité d'action ad-hoc pour ...

Réuni la semaine dernière à Tunis, le Forum mondial ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2005 10:50
Institutionnel

LOI DE FINANCES 2006 : l'Assemblée adopte ...

L'Assemblée nationale a adopté vendredi les crédits de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

LOLF 2006 : l'Assemblée adopte les deux ...

L’Assemblée nationale a adopté vendredi, lors de la discussion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

LOLF 2006 : taxe vidéo portée à ...

L’Assemblée nationale a adopté vendredi, lors de la discussion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

COSIP : ARP, Blic, Bloc, SACD et ...

L’ARP, le Blic, le Bloc, la SACD et l’Uspa ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/11/2005 10:51
Justice

LAGARDERE : enquête pour abus de biens ...

Le parquet de Nanterre a ouvert en avril une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/11/2005 10:51
Justice

TV5 : examen de la validité des ...

La 17ème chambre du tribunal correctionnel de Paris examinera ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/11/2005 10:51
Institutionnel

SOFICA : les amendements Olivier Dassault examinés ...

Les deux amendements en faveur du dispositif des Soficas ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/11/2005 10:52
Institutionnel

AMENDEMENTS COSIP : ARP, Blic, Bloc, SACD ...

L’ARP, le Blic, le Bloc, la SACD et l’Uspa ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/11/2005 10:52
Institutionnel

GROUPE CANAL+ : succès de l'offre Foot+

L’offre de Ligue 1 en pay per view, Foot+ ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/11/2005 10:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : premières réunions techniques d'ici fin ...

Les premières réunions techniques sur le régime d'assurance chômage ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

D. DE VILLEPIN : favorable à une ...

S’exprimant lundi lors des rendez-vous Climat 2005, le Premier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

PATRICK DE CAROLIS : audition ce matin ...

Patrick de Carolis, président de France Télévisions, sera auditionné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE / LOLF : amendements Cosip ...

Dans le cadre de l’examen des missions Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

MINISTRE DE LA CULTURE : création d'un ...

Lors de son audition en commission des Finances élargie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

UE / MEDIA : appel à propositions ...

Media, programme de l’Union européenne, a annoncé la publication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

SYNDICAT : la CFDT Radio Télé devient ...

Le syndicat CFDT Radio Télé est devenu le Syndicat ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/11/2005 10:53
Institutionnel

INTERMITTENTS / RDDV : la négociation débute ...

La négociation sur le régime d'assurance-chômage des intermittents du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/11/2005 10:53
Institutionnel

LOI DE FINANCES : examen aujourd'hui des ...

La Conférence des présidents de l’Assemblée nationale a décidé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/11/2005 10:54