Institutions - Réglementation  [23595 articles ]
Institutionnel

DIVERSITE : Jacques Chirac rencontrera l'ensemble des ...

Le président de la République Jacques Chirac a annoncé ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2005 10:54
Institutionnel

INTERMITTENTS : probablement pas de négociation sur ...

Selon la fédération des syndicats CGT du spectacle, il ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/11/2005 10:54
Institutionnel

LOI FINANCES 2006 : amendement sur les ...

L’amendement prévoyant de majorer les crédits de fonctionnement du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/11/2005 10:55
Institutionnel

BLOC : arrivée des Distributeurs indépendants réunis ...

Le Bureau de liaison des organisations du cinéma (Bloc) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/11/2005 10:55
Institutionnel

FONDS D'INNOVATION : décret et arrêté parus ...

Le décret du 10 novembre 2005 relatif au soutien ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/11/2005 10:55
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Patrick de Carolis auditionné ...

Patrick de Carolis, président de France Télévisions, a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/11/2005 10:56
Institutionnel

FRANCE TV : 17 M€ en 2006 ...

Auditionné hier par les commissions des Affaires culturelles et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/11/2005 10:56
Institutionnel

SENAT : amendement relatif aux crédits du ...

La commission des Finances du Sénat a adopté hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/11/2005 10:56
Institutionnel

AIDES D'ETAT : Bruxelles approuve un régime ...

La Commission européenne a approuvé hier un nouveau régime ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/11/2005 10:56
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA / 2EME SESSION : 3,315 ...

Le programme Media de la Commission européenne a publié ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/11/2005 10:56
Institutionnel

BUDGET : l'Assemblée nationale adopte les crédits ...

L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de lundi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/11/2005 10:57
Institutionnel

LOI DE FINANCES 2006 / BUDGET MEDIAS ...

L’amendement 104 déposé par les députés UMP Patrice Martin-Lalande ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/11/2005 10:56
Institutionnel

RDDV : la TNT, la TVHD et ...

Evoquant la TNT lors de la présentation lundi soir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
Institutionnel

VILLEPIN : le décret sur le couvre-feu ...

Le décret permettant d'instaurer un couvre-feu sur la base ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
Institutionnel

DEEE : démarrage de la filière recyclage ...

La filière de recyclage des déchets d’équipements électriques et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
Institutionnel

FRANCE TELECOM / ADSL : le Conseil ...

Le Conseil de la concurrence a décidé d'infliger une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
Institutionnel

ASSURANCE CHOMAGE : une délégation de la ...

Une délégation de la CGT a été reçue hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/11/2005 10:56
Institutionnel

ACCES DEGROUPE / CONSULTATION : positions de ...

L’Arcep a mis en consultation son projet de décision ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/11/2005 10:57
Institutionnel

FILM FRANCE : la Bretagne rejoint le ...

Le conseil d’administration de la Commission nationale du Film ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2005 10:58
Justice

FRANCE 3 : condamnée pour avoir accusé ...

France 3 a été condamnée vendredi par la 17ème ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/11/2005 10:58
Institutionnel

DIRECTIVE TVSF : le CSA adopte le ...

Le CSA indique avoir adopté lors de sa plénière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/11/2005 10:59
Institutionnel

REDEVANCE : création d'un pôle national en ...

L’arrêté du 25 octobre 2005 sur la création d’un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2005 10:59
Institutionnel

TVSF : la tribune des cinéastes devient ...

La tribune signée par 21 cinéastes et parue dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/11/2005 10:59
Institutionnel

MAROC : lancement d'une chaîne gouvernementale islamique ...

Le roi du Maroc Mohammed VI a lancé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/11/2005 10:59