Institutions - Réglementation  [23595 articles ]
Institutionnel

RECYCLAGE DECHETS ELECTRONIQUES : avis motivé contre ...

La Commission européenne a formellement demandé à huit Etats ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/07/2005 06:53
Institutionnel

COPIE PRIVEE : l'Adami réaffirme sa demande ...

L’Adami réaffirme dans un communiqué sa demande en faveur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/07/2005 06:53
Institutionnel

UER : deux nouveaux membres actifs

Les demandes d’affiliation des radios et télévisions publiques arméniennes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/07/2005 06:53
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : rapport sur les quotas ...

La Commission européenne a mis en ligne un rapport ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/07/2005 06:54
Institutionnel

RDDV : entretiens avec Antoine Schwarz et ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/07/2005 06:54
Institutionnel

PREMIER MINISTRE : pour une « minute ...

Le Premier ministre Dominique de Villepin a demandé hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2005 06:54
Institutionnel

MEDIA PLUS : appel en faveur du ...

Media Plus a lancé un appel à propositions visant ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/07/2005 06:54
Institutionnel

MUSIQUE EN LIGNE : Bruxelles pour une ...

La Commission européenne a proposé d'instituer une licence européenne ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2005 06:54
Justice

SKYROCK : condamnée à payer des dommages ...

Skyrock a été condamnée à payer des dommages et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2005 06:54
Institutionnel

TPR / CSA : attribuer « dans ...

Olivier Faguer, président du GIE Télévision presse région (TPR) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/07/2005 06:55
Institutionnel

SIGNALETIQUE ET CLASSIFICATION DES PROGRAMMES : une ...

Le CSA a adopté, lors de sa plénière du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/07/2005 06:55
Institutionnel

RHONE-ALPES : fonds de soutien à la ...

La région Rhône-Alpes a décidé de créer un fonds ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2005 06:55
Institutionnel

ARCHIVES AUDIOVISUELLES : enquête pour promouvoir la ...

Une enquête destinée à identifier les problèmes et les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2005 06:56
Institutionnel

DIFFUSION AUDIOVISUELLE : l'Arcep propose d'imposer des ...

L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2005 06:56
Justice

RESERVOIR PROD : la justice confirme mener ...

Le parquet de Paris a confirmé hier, à la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/07/2005 06:56
Institutionnel

FRANCOIS LOOS : entretiens avec Paul Champsaur ...

François Loos, ministre délégué à l’Industrie, s’entretiendra aujourd’hui avec ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2005 06:57
Institutionnel

JOURNEES DE LA FICTION : les pistes ...

Clôturant la 2ème édition des Journées de la fiction ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

RDDV : premier bilan des mesures mises ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

CSA / DOMINIQUE BAUDIS : « Pour ...

Le président du CSA Dominique Baudis s’est prononcé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

PUB TV / DISTRIBUTION : les chaînes ...

Un assouplissement de la réglementation de la publicité pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE : soutien du ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

CII : Emmanuel Hamelin présente un contre-projet

Le député UMP Emmanuel Hamelin, également président du Club ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2005 06:57
Institutionnel

LCP-AN / TLSP : signature d'une convention ...

LCP-Assemblée Nationale et le syndicat des Télévisions locales de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2005 06:57
Justice

LAGARDERE SCA : les héritiers de J.-L. ...

Les héritiers de Jean-Luc Lagardère, son fils Arnaud et ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/07/2005 06:57