Institutions - Réglementation  [23595 articles ]
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : mission d'information sur le ...

La commission des Affaires culturelles et sociales de l'Assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : le CSA publie ...

Saisi pour avis d'un projet de décret précisant les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX : avec ou sans décret, ...

Un débat vif mais respectueux, autour des enjeux du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

CONCENTRATION DANS LES MEDIAS : remise probable ...

Le rapport de la commission de réflexion sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2005 06:58
Justice

CANAL+ / RHODIA : une quinzaine de ...

Les perquisitions menées lundi et mardi dans le cadre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2005 06:58
Institutionnel

RDDV : favorable à des chaînes gratuites ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2005 06:59
Institutionnel

DROIT D'AUTEUR : demande d'expertise du ministère ...

Alors que la Cour suprême américaine a rendu lundi ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2005 06:59
Institutionnel

SENAT : des mesures d’accompagnement pour accompagner ...

La délégation du Sénat pour la planification a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2005 06:59
Justice

CANAL+ : perquisition hier au siège du ...

Une perquisition s’est déroulée hier au siège de Canal+ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2005 06:59
Institutionnel

CNC / NOMINATION DE VERONIQUE CAYLA : ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s’est réjoui dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2005 06:59
Institutionnel

RDDV : entretiens cette semaine avec Philippe ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/06/2005 06:59
Institutionnel

SEPP : représenter les chaînes publiques dans ...

France 2, France 3, France 4, France 5, RFO ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/06/2005 06:44
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : Emmanuel Hamelin interroge ...

Le député UMP Emmanuel Hamelin, président du groupe d'études ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : le CSA s'oriente ...

Saisi pour avis sur le projet de décret définissant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

SENAT / LIBERALISATION DE LA PUBLICITE TV ...

Philippe Leroy, sénateur UMP de la Moselle et membre ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : les « quatre demandes ...

Auditionné hier par le groupe de travail Production audiovisuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

FRANCE TV : la SACD souhaite la ...

Auditionnée hier par le groupe de travail Production audiovisuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : questionnaire aux candidats

L’Adami, la SACD, la Scam, la SFA-CGT, le Snac ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

CSA : publication de la liste des ...

Le CSA a publié hier la liste des émissions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

PUBLIC SENAT / INA : partenariat autour ...

Public Sénat et l’Ina ont signé hier une convention ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/06/2005 10:45
Institutionnel

DECRET DISTRIBUTION : le CSA saisi pour ...

Le CSA vient d’être « saisi pour avis » ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2005 10:46
Justice

CANAL+ : la juge Nathalie Turquey enquêtera ...

La juge d'instruction parisienne Nathalie Turquey a été chargée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2005 10:46
Institutionnel

GROUPE D'ETUDES SUR LA TNT : élargissement ...

La présidence de l’Assemblée nationale et la commission des ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/06/2005 10:47
Institutionnel

TELESSONNE : soutien unanime des élus essonniens

En attente d’une attribution d’un canal hertzien en Essonne ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/06/2005 10:47