Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

CSA : projet de recommandation de programmes ...

Le CSA va consulter, comme l’y oblige la législation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/06/2005 10:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : premières conclusions de l'expertise sur ...

La Coordination des intermittents et précaires d'Ile-de-France a présenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/06/2005 10:52
Institutionnel

ENSEIGNEMENT : aller à l'école « Des ...

Samedi 11 juin, l’école primaire de Louvigny, à côté ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/06/2005 10:52
Justice

RFO GUYANE : ouverture d'une information judiciaire ...

Le parquet de Cayenne (Guyane) vient d’ouvrir une information ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/06/2005 10:51
Justice

CANAL+ : le ministère de la Défense ...

Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, a saisi fin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/06/2005 10:51
Justice

FRAUDE FISCALE : Guillaume Durand relaxé par ...

Le journaliste et animateur Guillaume Durand, qui était poursuivi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/06/2005 10:51
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE : réunion « très prochaine ...

La Coalition française pour la diversité culturelle, présidée par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

SCAM : adoption du nouveau mode de ...

Lors d’une assemblée générale qui s’est tenue le 1er ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : réunion le 16 juin au ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Daniel Boudet de Montplaisir ...

Daniel Boudet de Montplaisir, chargé par le Premier ministre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

CII : le Quai d'Orsay satisfait du ...

Le ministère des Affaires étrangères s'est dit hier satisfait ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

JOSE FRECHES : la place de la ...

José Frèches, ancien pdg du groupe Midi Libre et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

J. FRECHES / FTV : lettre de ...

José Frèches a indiqué hier, sur son site internet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

ATTAQUES PERSONNELLES CONTRE M. TESSIER : J.-P. ...

Jean-Pierre Elkabbach, président de Public Sénat, a déclaré hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

EMPLOI : la région Paca a accueilli ...

La région Provence Alpes Côte d'Azur (Paca) a accueilli ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/06/2005 10:52
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE : les experts s'entendent sur ...

La réunion intergouvernementale d’experts réunie à l’Unesco est parvenue ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/06/2005 10:53
Institutionnel

VIVIANE REDING / TVHD : pas de ...

Viviane Reding, commissaire européen responsable de la Société de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/06/2005 10:53
Justice

M6 : assignée aux prud'hommes par Séverine ...

Séverine Ferrer, animatrice de Fan de sur M6, a ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/06/2005 10:53
Institutionnel

RDDV : pour un groupe de réflexion ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:54
Institutionnel

PROJET DE LOI DROITS D'AUTEUR : discussion ...

La discussion de la loi sur le droit d’auteur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/06/2005 10:54
Institutionnel

FONDS INNOVATION TELEVISUELLE : mise en place ...

La première réunion du Fonds pour l’innovation télévisuelle devrait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:54
Institutionnel

DVD : organiser la remontée et la ...

Alors que le marché du DVD est en passe ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

DEFINITION ŒUVRE AUDIOVISUELLE : le grand chantier ...

Michèle Reiser, conseiller au CSA, a indiqué hier lors ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/06/2005 10:53
Institutionnel

DOMINIQUE RICHARD : « Les politiques doivent ...

Dominique Richard, député du Maine-et-Loire et président du groupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2005 10:53