Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

TVFI : nouveau bureau, conseil d'administration

A l’issue de l’assemblée générale de l’association des exportateurs ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/06/2005 10:47
Institutionnel

SACD : résolutions et élection de nouveaux ...

Lors de l’assemblée générale extraordinaire de la SACD qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/06/2005 10:47
Institutionnel

COMPTE DE SOUTIEN / SPI : rencontre ...

Marie Masmonteil, présidente du collège long métrage du Syndicat ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : assemblée générale de la CGT ...

La Fédération CGT du spectacle tiendra une assemblée générale ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2005 10:47
Institutionnel

INA : accord avec syndicats d'artistes interprètes ...

L'Ina a conclu hier un accord collectif avec les ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/06/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : première réunion au ministère, une ...

Les partenaires sociaux concernés par le dossier des intermittents ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/06/2005 10:48
Institutionnel

INTERMITTENTS : conventions collectives à conclure « ...

Lors de la réunion qui s’est tenue hier au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/06/2005 10:48
Institutionnel

INTERMITTENTS : les propositions du Syndicat des ...

Le Syndicat des télévisions privées (STP), créé en octobre ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/06/2005 10:48
Institutionnel

INTERMITTENTS : les propositions du Syndicat des ...

Le Syndicat des éditeurs publics de programmes (SEPP), créé ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/06/2005 10:48
Institutionnel

FRED NERAC : les cameramen belges veulent ...

Des cameramen, preneurs de son et journalistes vont rencontrer ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/06/2005 10:48
Justice

JEAN-LUC DELARUE : condamné à une amende ...

Jean-Luc Delarue a été condamné par le tribunal correctionnel ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/06/2005 10:48
Institutionnel

ADAMI : adoption de la réforme des ...

Lors de l’assemblée générale qui s’est tenue hier, les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2005 10:49
Institutionnel

PRESIDENCE DE FRANCE TELEVISIONS : cinq candidats ...

Réuni hier en assemblée plénière, le CSA a décidé ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/06/2005 10:49
Institutionnel

PRESIDENCE DE FRANCE TELEVISIONS : les modalités ...

Le vote en vue de la désignation du prochain ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/06/2005 10:49
Institutionnel

DECROCHAGES LOCAUX EXCEPTIONNELS : mise en ligne ...

Le texte du projet de décret définissant les conditions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/06/2005 10:49
Institutionnel

REMUNERATION EQUITABLE A LA TV : plus ...

Plus de 5 300 artistes, chanteurs, musiciens et comédiens ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/06/2005 10:50
Institutionnel

CNC / FONDS DAIDE A L'INNOVATION : ...

Le CNC publie sur son site internet le calendrier ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/06/2005 10:50
Institutionnel

PROTECTION PATRIMOINE AUDIOVISUEL : adoptée en première ...

Les députés ont adopté jeudi en première lecture le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/06/2005 10:50
Justice

FASHION TV : arrestation de Michel Adam, ...

Michel Adam (Adam Lisowski), pdg de la chaîne Fashion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/06/2005 10:50
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE : déclaration de Madrid pour ...

Les ministres de la Culture et les représentants de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/06/2005 10:51
Institutionnel

CONCENTRATION DES MEDIAS : Journée d'études au ...

Dans le cadre de la Journée d’études sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/06/2005 10:52
Institutionnel

CII /GULLIVER : Nicolas de Tavernost conteste ...

Lors de la Journée d’étude sur la concentration des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/06/2005 10:52
Institutionnel

CII : la CFDT estime que l’accord ...

Après l’approbation mardi par la Commission européenne du mode ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/06/2005 10:52
Institutionnel

SIGNALETIQUE JEUNESSE : le CSA écrit aux ...

Le CSA, qui a dressé le bilan d'audience de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/06/2005 10:52