Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

SPI TV : satisfaction après l'annonce de ...

Le SPI Télévision « se félicite » de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/04/2005 10:43
Institutionnel

BRETAGNE : création d'une commission du film

Après appel à projets lancé en février 2005, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/04/2005 10:44
Institutionnel

INNOVATION AUDIOVISUELLE : satisfaction de la SACD

La SACD a accueilli « avec satisfaction » l’annonce ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/04/2005 10:45
Institutionnel

CNC / COSIP : baisse de 8,5 ...

Dans son bilan de la production audiovisuelle aidée en ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / COSIP : 10,2 % des ...

Dans son bilan de la production audiovisuelle aidée en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / COSIP : première baisse en ...

Dans son bilan de la production audiovisuelle aidée en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/04/2005 10:47
Institutionnel

TV MOBILE : création d'un comité de ...

Patrick Devedjian, ministre délégué à l’Industrie, a confié vendredi ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/04/2005 10:46
Institutionnel

CNC / BILAN 2004 : le système ...

La présentation par le CNC de son bilan de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / COSIP : baisse du volume ...

Le CNC a présenté hier à la presse en ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / COSIP : la fiction « ...

Dans son bilan de la production audiovisuelle aidée en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / BILAN 2004 : baisse de ...

Dans son bilan de la production audiovisuelle aidée en ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / COSIP : progression significative de ...

Dans son bilan de la production audiovisuelle aidée en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

CNC / COSIP : maintien du point ...

Le CNC a maintenu pour 2005 le point minute ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

TV LOCALES / TNT : lettre à ...

Jean-Luc Nelle, président de TLSP, Gilles Crémillieux, de Clermont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

SPECTACLE VIVANT A LA TV : mise ...

Un groupe de travail conjoint consacré aux modes de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2005 10:47
Institutionnel

TV5 MONDE / NOMINATION DE JEAN-JACQUES AILLAGON ...

Le ministère des Affaires étrangères s'est félicité hier soir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/04/2005 10:48
Justice

SUBVENTIONS PUBLIQUES : trois mises en examen ...

Trois personnes ont été mises en examen récemment par ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2005 10:48
Justice

TRANSFERTS PSG : l'ex-président Michel Denisot entendu ...

L'ancien président du PSG Michel Denisot (1991-août 1998) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/04/2005 10:48
Institutionnel

COMPTE DE SOUTIEN / CINEMA : ouverture ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2005 10:49
Institutionnel

ARP : satisfaction après l'ouverture du compte ...

La société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs (Arp) s’est ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2005 10:49
Institutionnel

SACD : satisfaction après l'ouverture du compte ...

La SACD juge « très positive la décision du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2005 10:49
Justice

C DANS L'AIR : plainte contre France ...

Des associations de défense des Roms ont déposé une ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2005 10:49
Institutionnel

CREDIT D'IMPÔT : parution au JO du ...

Le décret n° 2005-315 relatif à l’agrément des œuvres ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/04/2005 10:50
Institutionnel

GROUPE D'ETUDE SUR LE FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL ...

Le groupe d'études sur le financement de la production ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/04/2005 10:50