Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

SOFICA : 43 M€ collectés en 2004

Le CNC a annoncé hier que 46 M€ ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2005 10:50
Institutionnel

FINANCEMENT PUBLIC ET EMPLOI : le rapport ...

Alain Auclaire, inspecteur général de l’administration des Affaires culturelles ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/04/2005 10:50
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : nouvel appel à propositions ...

Le Programme MEDIA de l’Union européenne vient de publier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/04/2005 10:50
Institutionnel

INFRACTIONS DU TRAVAIL : 7,9 M€ de ...

A la suite de la réunion du Conseil national ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

INTERMITTENTS : le PS appelle le ministre ...

Le Parti socialiste a rappelé hier par communiqué son ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE : Bruxelles donne son feu ...

La Commission européenne a donné son feu vert au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

TERMINOLOGIE : nouvelle liste de mots francisés

La Lettre du CSA du 23 mars publie une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/03/2005 10:51
Justice

DOMINIQUE BAUDIS / AFFAIRE ALEGRE : « ...

Dominique Baudis, ancien maire (UDF) de Toulouse et président ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/03/2005 10:51
Institutionnel

EMPLOIS PRECAIRES / RDDV : « Tout ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

UNEDIC : création d'un accueil spécialisé pour ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT AUDIOVISUEL : 1 500 emplois ...

Dans le budget 2005 pour le spectacle vivant, 18 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

INTERMITTENTS : mission prolongée pour Jean-Paul Guillot

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/03/2005 10:52
Institutionnel

UNSA : la branche Spectacle et Communication ...

La fédération Spectacle et Communication du syndicat Unsa a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2005 10:53
Institutionnel

UE : accord à Bruxelles sur une ...

Les chefs d’Etat de l'Union européenne, réunis en sommet ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2005 10:54
Institutionnel

DIRECTIVE BOLKESTEIN : la coalition française « ...

La Coalition française pour la diversité culturelle « prend ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2005 10:54
Institutionnel

CSA / REFERENDUM : l'« équité » ...

Le CSA a publié hier sa recommandation sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/03/2005 10:54
Institutionnel

PRESIDENCE DE TV5 : confirmation de la ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2005 10:54
Institutionnel

CREATION ARTISTIQUE / PIRATAGE : guide de ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de Culture et de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/03/2005 10:55
Institutionnel

RDDV : entretien avec Catherine Colonna

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/03/2005 10:55
Institutionnel

DIRECTIVE BOLKESTEIN : le CSA belge pour ...

Evelyne Lentzen, présidente du CSA de la Communauté française ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/03/2005 10:56
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : renouvellement de la convention ...

La convention triennale entre l'Opéra de Paris et France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/03/2005 10:56
Institutionnel

HAUT CONSEIL A L'INTEGRATION : propositions en ...

Après un état des lieux des pratiques audiovisuelles en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2005 10:57
Institutionnel

BRUXELLES : en guerre contre les émissions ...

Les autorités nationales de régulation de l'audiovisuel ont décidé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/03/2005 10:57
Institutionnel

« MEDIAS ET TERRORISME » : Jacques ...

Le président de la commission des Affaires culturelles de ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/03/2005 10:57