Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CFE-CGC critique le soutien ...

Le syndicat CFE-CGC a fustigé hier le soutien des ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/03/2005 10:46
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SNPTV / VERIMEDIA : le tribunal de ...

Le SNPTV qui, le 3 novembre 2003, avait assigné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/03/2005 10:46
Institutionnel

DISTRIBUTEURS DE SERVICES / PROJET DE DECRET ...

Réagissant au texte du projet de décret relatif au ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/03/2005 10:47
Institutionnel

INTERMITTENTS : le comité de suivi dépose ...

Une proposition de loi « relative à la pérennisation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/03/2005 10:47
Institutionnel

RDDV : le gouvernement « exclut totalement ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/03/2005 10:48
Institutionnel

MEDIA 2007 / VIVIANE REDING : le ...

Viviane Reding, commissaire européen responsable de la Société de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/03/2005 10:48
Institutionnel

REFORME DE LA REDEVANCE : parution d'un ...

L’arrêté portant réorganisation des missions de contrôle de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/03/2005 10:48
Institutionnel

MUSIQUE / NEGOCIATIONS ENTRE TV ET FILIERE ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/03/2005 10:48
Institutionnel

SYNDICAT DES TV PUBLIQUES : appel de ...

La CGC-Audiovisuel a appelé vendredi la tutelle de l’audiovisuel ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/02/2005 10:49
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le syndicat des télévisions ...

Interrogé hier en marge de la conférence de presse ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/02/2005 10:49
Institutionnel

COMMISSION FILM ILE-DE-FRANCE : accord de partenariat ...

La commission du film d’Ile-de-France a annoncé hier avoir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/02/2005 10:50
Institutionnel

DIFFUSION DES PROCES : une justice « ...

Le bâtonnier de Paris Jean-Marie Burguburu s'est déclaré hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/02/2005 10:50
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CONCENTRATION DANS MEDIAS : J.-P. Raffarin installe ...

Jean-Pierre Raffarin a installé hier à Matignon la Commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/02/2005 10:51
Institutionnel

GESTION DES DROITS D'AUTEUR : vers une ...

« Dans le cadre d'une procédure contentieuse ouverte en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/02/2005 10:51
Institutionnel

CABLE / FUSIONS : point de vue ...

Interrogée par la Commission européenne dans le cadre de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/02/2005 10:51
Institutionnel

INA : lancement d'un mastère Création et ...

L'Ina et l’Ecole nationale supérieure des télécommunications ont annoncé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/02/2005 10:51
Institutionnel

VOD / CHRONOLOGIE DES MEDIAS : des ...

La concertation lancée par le CNC entre professionnels de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/02/2005 10:52
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TNT : consultation publique sur le projet ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/02/2005 10:52
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE / CONSTITUTION : Villiers ...

Le président du Mouvement pour la France (MPF), Philippe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/02/2005 10:52
Institutionnel

PATRICK DEVEDJIAN : rencontre avec les opérateurs ...

Patrick Devedjian, ministre délégué à l’Industrie, rencontrera mercredi après-midi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/02/2005 10:52
Institutionnel

FILM FRANCE : subvention CNC à 690 ...

La commission nationale du Film France a eu confirmation ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2005 10:52
Institutionnel

DISPOSITIF D'AGREMENT / CINEMA : demande d'une ...

Seize organisations professionnelles du cinéma - l’ensemble des membres ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/02/2005 10:52
Institutionnel

OBSERVATOIRE DES MEDIAS : dénonciation de « ...

L'Observatoire français des médias (OFM) dénonce hier dans un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/02/2005 10:52
Institutionnel

CONSEIL D'ETAT : l'avis sur le canal ...

L’avis du Conseil d’Etat sur le canal bonus (nos ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/02/2005 10:54