Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

FRANCOIS HOLLANDE : pour une refonte du ...

François Hollande, premier secrétaire du Parti socialiste, a souhaité ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/02/2005 10:55
Institutionnel

SEDPA : création de trois groupes de ...

Le Syndicat européen des distributeurs de programmes audiovisuels (Sedpa) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/02/2005 10:56
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS / VOD : prochaine ...

Le CNC organise le 17 février dans ses locaux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/02/2005 10:57
Institutionnel

CULTURE ET COMMUNICATION : inauguration du bâtiment ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2005 10:57
Institutionnel

CSA : projets de convention pour APTV, ...

Le CSA a annoncé hier avoir adopté et transmis ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/02/2005 10:57
Institutionnel

DIRECTIVE TSF : consultation de la Commission ...

Dans le cadre des débats sur la révision de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/02/2005 10:58
Institutionnel

RDDV : entretien avec Dominique Baudis

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2005 10:58
Institutionnel

DOMINIQUE BAUDIS / TNT : un lancement ...

Dans le cadre du Forum de l’audiovisuel organisé par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/02/2005 10:59
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EUROPE : Jacques Barrot confirme la « ...

Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne, commissaire désigné ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/02/2005 10:59
Institutionnel

DIRECTIVE SERVICES : la coalition pour la ...

La coalition française pour la diversité culturelle a indiqué ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/02/2005 10:59
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : création d'un groupe d'études ...

Le bureau de l'Assemblée nationale a annoncé hier la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2005 10:43
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT : le décret sur la ...

L’ouverture du crédit d’impôt à l’audiovisuel doit faire l’objet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2005 10:44
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT : prise en compte de ...

Dans le cadre des discussions sur la mise en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2005 10:44
Institutionnel

ACCES : une régulation encore « incomplète ...

Se réjouissant de l’ouverture par le ministère de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2005 10:44
Institutionnel

COURT METRAGE : satisfaction de l'ARP, de ...

Après l’annonce par le ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2005 10:44
Institutionnel

RDDV : « Maintenir le régime de ...

Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2005 10:44
Institutionnel

INTERMITTENTS : signature de la convention pour ...

La convention qui met en place le fonds transitoire ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2005 10:44
Justice

CANAL+ : plainte d'Olivier Mazerolle pour diffamation

Olivier Mazerolle, ancien directeur de la rédaction de France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2005 10:44
Justice

CANAL+ : le président du PSG se ...

Francis Graille, le président du PSG, a confirmé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/02/2005 10:44
Justice

TFJ : la justice ordonne un examen ...

Le tribunal de commerce de Nanterre a ordonné le ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/02/2005 10:44
Institutionnel

RDDV : action en faveur du court ...

Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/02/2005 10:45
Institutionnel

RDDV : signature de la convention biennale ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/02/2005 10:45
Justice

CANAL+ : audition du président du PSG ...

Le juge Renaud van Ruymbeke, chargé de l'enquête sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/02/2005 10:45
Institutionnel

COMMISSION DU FILM IDF : accord de ...

La Commission du film d’Ile-de-France annonce avoir signé, le ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/01/2005 04:45