Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

INDUSTRIES TECHNIQUES : un court-métrage de promotion ...

Un court-métrage en tournage jusqu'à demain va donner un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/01/2005 04:56
Institutionnel

SCAM : renouvellement d'agrément de gestion du ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/01/2005 04:56
Institutionnel

MEDIA / UE : appel à propositions ...

Le nouvel appel à propositions pour le soutien à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2005 04:56
Institutionnel

TV ET FILIERE MUSICALE : remise du ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2005 04:57
Institutionnel

BEI : deux conventions pour soutenir la ...

La Banque européenne d’investissement (BEI) a annoncé le renouvellement ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2005 04:57
Institutionnel

JOURNAL OFFICIEL : décret sur les conditions ...

Le décret relatif aux conditions de retransmission des événements ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/01/2005 04:57
Institutionnel

CINEMA : parution des textes qui modifient ...

Un arrêté et un décret du ministère de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/01/2005 04:58
Institutionnel

CINEMA : parution du décret modifiant la ...

Un décret du ministère de la Culture et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/01/2005 04:58
Institutionnel

SACD : la loi de finances 2005 ...

La SACD s’est félicitée hier dans un communiqué des ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/01/2005 04:58
Institutionnel

CSA : les grands chantiers de 2005

La protection du jeune public, le lancement de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/01/2005 04:58
Institutionnel

CSA : recommandation relative aux conflits internationaux

Le CSA a adopté lors de sa plénière du ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2004 04:58
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : le Parlement a adopté ...

Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/12/2004 04:58
Institutionnel

REGION ILE-DE-FRANCE : les propositions du Groupe ...

Selon nos informations, le Groupe 24 juillet, né des ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2004 04:58
Institutionnel

RENOUVELLEMEMENT DE 3 MEMBRES DU CSA : ...

Estimant que les téléspectateurs doivent être représentés au sein ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/12/2004 04:58
Institutionnel

MEDIA FORMATION : lancement d'un nouvel appel ...

Media Formation, lié au programme Media de l’Union européenne ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2004 04:58
Institutionnel

REGIME DE RETRAITE DES AUTEURS / 1ER ...

La SACD se déclare « très satisfaite » après ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/12/2004 04:59
Institutionnel

HD FORUM : France Télévisions parmi les ...

L’association HD Forum a annoncé hier l’arrivée de 17 ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/12/2004 04:59
Institutionnel

FRANCE 2 : mise en demeure pour ...

France 2 a été mise en demeure par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/12/2004 04:59
Institutionnel

TFJ : mise en demeure pour atteinte ...

TFJ a été mise en demeure par le CSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/12/2004 04:59
Institutionnel

SKYROCK : mise en demeure pour non-respect ...

La station Skyrock a été mise en demeure vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/12/2004 04:59
Institutionnel

MEDITERRANEE FM : mise en demeure pour ...

Le CSA a mis en demeure la station Méditerranée ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/12/2004 04:59
Institutionnel

REVISION DIRECTIVE TSF : les propositions du ...

Dans la réponse qu’il a adressée à la Commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/12/2004 04:43
Institutionnel

CULTURE 2000 : 233 projets sélectionnés

Les 233 projets sélectionnés dans le cadre du programme ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/12/2004 04:43
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : le SNJ-CGT dénonce l'absence ...

Le SNJ-CGT a dénoncé hier dans un communiqué la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/12/2004 04:43