Institutions - Réglementation  [23593 articles ]
Institutionnel

INTERMITTENTS : les modalités de fonctionnement du ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/12/2004 04:44
Institutionnel

UNEDIC : les dossiers des intermittents examinés ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/12/2004 04:44
Institutionnel

CNPS : la Fesac satisfaite des orientations ...

Les employeurs du spectacle, regroupés au sein de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/12/2004 04:44
Institutionnel

CLIP CHIHUAHUA : le CSA met TF1 ...

Le CSA a annoncé avoir prononcé à l’encontre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2004 04:45
Institutionnel

CSA / PARRAINAGE : lettres à M6 ...

Le CSA a envoyé hier deux courriers, l’un à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2004 04:45
Justice

JEAN-MARIE MESSIER : rejet du pourvoi en ...

La cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/12/2004 04:45
Institutionnel

OUVERTURE DES AIDES A LA PRODUCTION : ...

Une nouvelle réunion sur la question de l'ouverture des ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2004 04:45
Institutionnel

MEDIAMETRIE / COMITE INTERNET : adoption d'une ...

Médiamétrie a annoncé vendredi que son Comité internet, qui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2004 04:45
Institutionnel

TOLERANCE : mise en place d'une campagne ...

Une campagne de sensibilisation en faveur de la tolérance ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2004 04:45
Institutionnel

DIRECTIVE « DROITS D'AUTEUR » : « ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2004 04:46
Institutionnel

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2004 04:46
Institutionnel

REDING / AL-MANAR : le partage des ...

Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2004 04:46
Institutionnel

ADAMI : il faut développer l'attractivité de ...

Les cinquièmes Rencontres européennes des artistes, organisées par l’Adami ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/12/2004 04:46
Institutionnel

MUSIQUE A LA TV : l'Adami et ...

L’Adami et la Spedidam ont annoncé hier qu’elles vont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2004 04:46
Institutionnel

SOUTIEN AU CINEMA : appel au consensus ...

Plusieurs syndicats et organisations professionnelles du cinéma ont appelé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/12/2004 04:46
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : les propositions du rapport ...

Dans le rapport d’information rédigé au nom de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2004 04:47
Institutionnel

CII / RAPPORT DUVERNOIS : associer les ...

Le sénateur Louis Duvernois, auteur d’un rapport rédigé au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/12/2004 04:47
Institutionnel

RAPPORT DUVERNOIS : les partenaires francophones doivent ...

Le sénateur Louis Duvernois, auteur du rapport d’information intitulé ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/12/2004 04:47
Institutionnel

EMMANUEL HAMELIN : pour une diffusion des ...

Emmanuel Hamelin, député et président du groupe d’étude parlementaire ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/12/2004 04:47
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : adoption du projet de ...

L'Assemblée nationale a adopté vendredi le projet de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/12/2004 04:48
Justice

FFT / TF1 : Christian Bîmes porte ...

Le président de la Fédération française de tennis (FFT) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/12/2004 04:48
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT ET EXTENSION A L’AUDIOVISUEL : ...

L'Assemblée a décidé hier soir de porter à un ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/12/2004 04:49
Institutionnel

INTERMITTENTS : parution du décret sur le ...

Le décret du 6 décembre 2004 relatif au rapprochement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2004 04:49
Institutionnel

INTERMITTENTS / FONDS TRANSITOIRE 2005 : le ...

Le ministre de la Culture et de Communication Renaud ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/12/2004 04:49