Institutions - Réglementation  [23592 articles ]
Institutionnel

MIPCOM : Renaud Donnedieu de Vabres

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2004 04:44
Institutionnel

RAPPORT BOUDET : vraisemblablement jeudi

C’est vraisemblablement jeudi que le président de la mission ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/10/2004 04:44
Institutionnel

DONNEDIEU DE VABRES : refus d'associer l'intermittence ...

Dans son discours prononcé le 30 septembre devant le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/10/2004 04:45
Institutionnel

SPECT : élection du bureau

Les membres du Syndicat des producteurs et créateurs d’émissions ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/10/2004 04:45
Institutionnel

INTERMITTENTS / FONDS SPECIFIQUE PROVISOIRE : mille ...

Quelque 1 035 dossiers ont été déposés depuis la ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/10/2004 04:45
Institutionnel

CONFLIT FUN RADIO / ARTHUR : le ...

Le tribunal de grande instance de Paris se prononcera ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/10/2004 04:45
Institutionnel

IFCIC : élargissement de l'accès à la ...

Le conseil d’administration de l’Institut pour le financement du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/09/2004 04:46
Institutionnel

RAPPORT FRIES / SECTEUR VIDEO : favoriser ...

Remis vendredi au ministre de la Communication et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/09/2004 04:46
Institutionnel

REFORME DU COSIP : parution des décrets ...

Les décrets et arrêtés qui fixent les aménagements techniques ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/09/2004 04:47
Institutionnel

CREDIT D'IMPOT / SPI : aucun genre ...

Le Syndicat des producteurs indépendants (Spi) s’est félicité hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/09/2004 04:47
Institutionnel

CONVENTIONS / RAPPORT MARTIN-LALANDE : le SNJ ...

Le Syndicat national des journalistes (SNJ) a dénoncé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/09/2004 04:47
Institutionnel

SECTEUR VIDEO / RAPPORT FRIES : réactions

La Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP) s’est ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/09/2004 04:47
Justice

CAUTION DE J.-M. MESSIER : pourvoi en ...

Jean-Marie Messier, ancien pdg de Vivendi Universal, a déposé ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/09/2004 04:47
Institutionnel

CONVENTION COLLECTIVE : la CGT dénonce une ...

Le SNJ-CGT et le SNRT-CGT ont dénoncé vendredi dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/09/2004 04:48
Institutionnel

REDEVANCE : engagement de ré-affectation des agents ...

Nicolas Sarkozy s'est engagé vendredi à ce que « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/09/2004 04:48
Institutionnel

SECTEUR VIDEO : remise du rapport Fries ...

Fabrice Fries, conseiller référendaire à la Cour des comptes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/09/2004 04:48
Institutionnel

SECTEUR VIDEO / RAPPORT FRIES : satisfaction ...

La SACD s’est félicitée vendredi du rapport de Fabrice ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/09/2004 04:48
Institutionnel

TNT/ R. DONNEDIEU DE VABRES : entretien ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/09/2004 04:48
Institutionnel

BUDGET CULTURE ET COMMUNICATION 2005 : réaction ...

Le Syndicat des producteurs de films d’animation (SPFA) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2004 04:48
Institutionnel

SPFA : engagement de la procédure d'extension ...

Le Syndicat des producteurs de films d’animation (SPFA) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2004 04:48
Justice

TF1 : Patrick Le Lay condamné pour ...

Patrick Le Lay, le pdg de TF1, a été ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/09/2004 04:48
Institutionnel

BUDGET 2005 / AUDIOVISUEL PUBLIC : dotation ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/09/2004 04:49
Institutionnel

BUDGET 2005 : réactions de l'Uspa, la ...

Suite à la présentation hier par Renaud Donnedieu de ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/09/2004 04:49
Institutionnel

BUDGET 2005 : le gouvernement engage l'Ina ...

Lors de la conférence de presse de présentation du ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/09/2004 04:49