Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

VIOLENCE ET PORNO A LA TELE : SUSPENSION ...

Le débat sur la proposition de loi UMP, qui vise à imposer ... Plus d'informations pour les abonnés

13/12/2002 04:55
Institutionnel

CONSENSUS DE FORME, PAS DE FOND

Le débat a bien montré l'existence d'un consensus sur la nécessité de ... Plus d'informations pour les abonnés

13/12/2002 04:55
Institutionnel

DEBAT : MORCEAUX CHOISIS

Jean-Jacques Aillagon (ministre de la Culture) : « J’approuve les amendements qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/12/2002 04:55
Institutionnel

PORNOGRAPHIE SUR INTERNET : CHRISTIAN JACOB ANNONCE UNE ...

Le ministre délégué à la Famille, Christian Jacob, a indiqué qu'il allait ... Plus d'informations pour les abonnés

13/12/2002 04:55
Institutionnel

CNN A LA FRANÇAISE : CREATION D'UNE MISSION ...

La mise en place d'une mission d'information parlementaire sur la création d'une ... Plus d'informations pour les abonnés

12/12/2002 04:55
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : VERS UN RENFORCEMENT DES POUVOIRS ...

La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale s'est prononcée hier en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

12/12/2002 04:55
Institutionnel

VISAS D'EXPLOITATION : LA DOUBLE TUTELLE ABANDONNEE EN ...

La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale a renoncé hier à ... Plus d'informations pour les abonnés

12/12/2002 04:55
Institutionnel

EUROPE : OUVERTURE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE ...

Lors du sommet de Barcelone et dans le cadre du Conseil européen ... Plus d'informations pour les abonnés

11/12/2002 04:56
Institutionnel

XAVIER DARCOS : EDUQUER LES JEUNES A UNE ...

Le ministre de l'Enseignement scolaire, Xavier Darcos, a souligné hier la nécessité ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/12/2002 04:56
Institutionnel

JEAN-MARC AYRAULT : POUR UNE MISSION D'INFORMATION SUR ...

Le président du groupe PS, Jean-Marc Ayrault, a réclamé hier une mission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/12/2002 04:56
Institutionnel

RAPPORT CLEMENT : REMISE OFFICIELLE DEMAIN

C’est demain à 10 h que Catherine Clément remettra officiellement au ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2002 04:57
Institutionnel

DIVERSITE CULTURELLE : LA FRANCE VEUT UN INSTRUMENT ...

La France souhaite une négociation au sein de l'Unesco pour créer un ... Plus d'informations pour les abonnés

02/12/2002 04:59
Institutionnel

COMMISSION DE CLASSIFICATION DES FILMS ET REVISION DE ...

Le gouvernement entend revoir la composition de la commission de classification des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

02/12/2002 04:59
Institutionnel

CSA : PUBLICATION AU JO DES INDEMNITES DE ...

Le président du CSA, Dominique Baudis, percevra une indemnité de fonction annuelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2002 04:59
Institutionnel

PRESIDENTIELLE : PROPOSITIONS INSTITUTIONNELLES

Le Conseil constitutionnel, mais aussi la Commission nationale de contrôle de la ... Plus d'informations pour les abonnés

18/11/2002 04:46
Institutionnel

BUDGET CNC 2003 : EN HAUSSE MAIS TENSIONS ...

« Les perspectives du budget 2003 sont tout à fait acceptables, mais ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/10/2002 10:37
Institutionnel

AMENDEMENT SUR LA TAXATION DES FILMS PORNOGRAPHIQUES RETIRE

Les députés ont abandonné jeudi soir, lors de l'examen du projet de ... Plus d'informations pour les abonnés

21/10/2002 10:39
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON : MISSION SUR LE SYSTEME DE ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a confié ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2002 10:31
Institutionnel

CHRISTINE BOUTIN : PROPOSITION DE LOI CONTRE LA ...

Christine Boutin, députée UMP des Yvelines, a déposé une proposition de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/07/2002 10:41
Institutionnel

INA / UNIVERSITE PARIS I : NOUVELLE FORMATION ...

L’Ina et l’université Paris I Panthéon Sorbonne se sont associés pour lancer ... Plus d'informations pour les abonnés

11/07/2002 10:43
Institutionnel

COMMISSION BRUN-BUISSON / TAXATION : OPPOSITION DU SIMAVELEC

C’est aujourd’hui que la commission de la copie privée créée par la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/06/2002 10:29
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE DES CANDIDATS : LE CSA ...

Le CSA s'est déclaré satisfait du rééquilibrage, opéré par les grandes chaînes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/06/2002 10:36
Institutionnel

J.-J. AILLAGON / BLANDINE KRIEGEL : UNE MISSION ...

La philosophe Blandine Kriegel, à qui Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/06/2002 10:37
Institutionnel

J.-J. AILLAGON : MISSION A BLANDINE KRIEGEL SUR ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a confié ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

06/06/2002 10:38