Institutions - Réglementation  [23590 articles ]
Institutionnel

INTERMITTENTS : l'Arp juge positives les propositions de ...

La société civile des Auteurs, réalisateurs, producteurs (Arp) juge « positives » ... Plus d'informations pour les abonnés

09/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS : le Medef dénonce un certain « ...

Le président du Medef Ernest-Antoine Seillière a estimé hier qu'il était « ... Plus d'informations pour les abonnés

09/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS / FICAM : « Favorable à une ...

La Ficam réaffirme dans un communiqué son attachement à l’annexe VIII indissociable ... Plus d'informations pour les abonnés

09/07/2003 04:53
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TECHNICIENS DE L'AUDIOVISUEL : contre l'accord sur l'intermittence

Le Syndicat national des techniciens et travailleurs de la production cinématographique et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS : Jean-Jacques Aillagon déclare « la guerre ...

Jean-Jacques Aillagon a annoncé hier la mise en place d’un plan radical ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS : réunion syndicats / patronat aujourd'hui au ...

Une réunion paritaire se tiendra aujourd’hui au Medef « afin d'examiner les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS : la CFTC pas opposée à des ...

La CFTC a indiqué hier dans un communiqué qu’elle ne serait pas ... Plus d'informations pour les abonnés

08/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS / CGT SPECTACLE : « On ne ...

La Fédération des syndicats CGT du spectacle (FNSAC) a estimé hier soir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2003 04:53
Institutionnel

INTERMITTENTS : Marc Blondel (FO) dénonce les « ...

Marc Blondel, secrétaire général de FO, dénonce les « abus » patronaux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/07/2003 04:53
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INTERMITTENTS / USPA : « Revoir la période ...

L’Uspa (Union syndicale de la production audiovisuelle) indique « approuver la demande ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2003 04:53
Institutionnel

INTERMITTENTS : la CGT maintient la grève nationale ...

La CGT maintient son mot d'ordre de grève nationale du spectacle pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/07/2003 04:53
Institutionnel

CSA / BILANS : l'agenda

Le CSA débutera jeudi ses auditions des chaînes de télévision et radio ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

08/07/2003 04:53
Institutionnel

INTERMITTENTS / FILLON : pas d'agrément des Affaires ...

Alors que le ministre de la Culture et de la Communication Jean-Jacques ... Plus d'informations pour les abonnés

04/07/2003 04:54
Institutionnel

INTERMITTENTS / A.N. : l'UDF demande la création ...

Le président du groupe UDF de l'Assemblée nationale, Hervé Morin, a demandé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2003 04:54
Institutionnel

USPA / SPI / SPFA : le pré-rapport ...

Le Syndicat des producteurs de films d’animation (SPFA), le Syndicat des producteurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

04/07/2003 04:54
Institutionnel

CONSTITUTION EUROPEENNE : VGE favorable au maintien de ...

Le président de la Convention européenne, Valéry Giscard d'Estaing, affirme dans une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2003 04:54
Institutionnel

CONSTITUTION EUROPEENNE : la SACD en faveur du ...

Suite à l’adoption le 13 juin dernier du projet de constitution pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2003 04:54
Institutionnel

CSA / REMISE DES AUTORISATIONS DE LA TNT ...

Une cinquantaine d'intermittents du spectacle ont envahi hier en fin de matinée ... Plus d'informations pour les abonnés

03/07/2003 04:54
Institutionnel

TNT : Jean-Jacques Aillagon réaffirme la « confiance ...

Dans une lettre adressée hier au président du CSA Dominique Baudis, le ... Plus d'informations pour les abonnés

03/07/2003 04:54
Institutionnel

CSA : retour sur les différentes priorités de ...

Annulée en raison de l’intervention des intermittents du spectacle, la cérémonie organisée ... Plus d'informations pour les abonnés

03/07/2003 04:54
Institutionnel

BRUXELLES / SECTEURS INTERDITS : les négociations continuent

Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité à la télévision ... Plus d'informations pour les abonnés

02/07/2003 04:55
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE : le Sénat adopte le projet ...

Le Sénat a adopté dans la nuit de mercredi à jeudi, en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/06/2003 04:56
Institutionnel

REDEVANCE / MISSION D’EVALUATION ET DE CONTROLE : ...

La Mission d'évaluation et de contrôle (Mec) de la commission des Finances ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

26/06/2003 04:56
Institutionnel

AVICAM / LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : réaction ...

L’Avicam réagit dans un communiqué à la modification que vient d’apporter le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

26/06/2003 04:56