Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE : LE TEXTE ADOPTE EN PREMIERE ...

Le projet de loi « pour la confiance dans l'économie numérique » ... Plus d'informations pour les abonnés

28/02/2003 04:53
Institutionnel

DEVELOPPEMENT NUMERIQUE DES TERRITOIRES : REACTION DE L'AVICAM

Réagissant à l’adoption d’un amendement gouvernemental qui permet aux collectivités d’établir et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/02/2003 04:53
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SECTEURS INTERDITS / PRESSE MAGAZINE D'OPINION : UNE ...

Dans une lettre adressée à Jean-Jacques Aillagon, le ministre de la Culture ... Plus d'informations pour les abonnés

28/02/2003 04:53
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NOUVELLE CHAMBRE SYNDICALE : CONSERVATION ET VALORISATION DES ...

Sur l’initiative de la Ficam, une nouvelle Chambre syndicale vient d’être créée ... Plus d'informations pour les abonnés

21/02/2003 04:55
Institutionnel

LE CLIC HOSTILE AU PROJET DE LOI SUR ...

Le Comité de liaison des industries culturelles (Clic) estime que les modifications ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

20/02/2003 04:55
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DISTINCTIONS

L’animateur Nicolas Hulot a été promu hier officier de l'Ordre national du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

18/02/2003 04:56
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DIVERSITE CULTURELLE : DECLARATION COMMUNE DES MINISTRES FRANÇAIS ...

En marge du 53ème Festival du film de Berlin, Christina Weiss, ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/02/2003 04:57
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PROJET DE LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : ADOPTION ...

La commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale a adopté hier à ... Plus d'informations pour les abonnés

13/02/2003 04:57
Institutionnel

UE / DIVERSITE CULTURELLE : LA FRANCE OPPOSEE ...

La France demeure opposée à ce que, lors des négociations de l'Organisation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/02/2003 04:58
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RAPPORT LECLERC : LE BLIC GLOBALEMENT SATISFAIT

Le Bureau de liaison des industries cinématographiques (Blic) a émis vendredi dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2003 04:59
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CSA : RENCONTRE AVEC NICOLE FONTAINE ET JEAN-JACQUES ...

Nicole Fontaine, ministre déléguée à l’industrie, s’entretiendra cet après-midi à 16h30 avec ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/02/2003 04:59
Institutionnel

IFCIC : NOUVELLE LIGNE DE GARANTIE EN FAVEUR ...

Le conseil d'administration de l'Ifcic (Institut pour le financement du cinéma et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

06/02/2003 04:43
Institutionnel

OMC / CULTURE : « LES ETATS-UNIS COMMENCENT ...

Les Etats-Unis commencent à comprendre la sensibilité de l'Union européenne quant à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

05/02/2003 04:43
Institutionnel

LE CSA SE DOTE D'UN CODE DE DEONTOLOGIE

Le CSA s'est doté hier d'un code de déontologie, quelques mois après ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/02/2003 04:43
Institutionnel

JEAN-JACQUES AILLAGON DEVANT LA COMMISSION DES FINANCES

La commission des Finances a procédé mercredi matin à l'audition de Jean-Jacques ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

31/01/2003 04:44
Institutionnel

CSA : REPARTITION DES ATTRIBUTIONS DES CONSEILLERS

Le CSA dans sa nouvelle composition a tenu mardi sa première assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/01/2003 04:45
Institutionnel

CSA : UN NOUVEAU TYPE DE REPARTITION DES ...

Agnès Vincent et Christian Dutoit, les deux nouveaux membres du CSA, seront ... Plus d'informations pour les abonnés

30/01/2003 04:45
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CHRISTIAN DUTOIT, CREATEUR DE LCI ET I>TELEVISION

Christian Dutoit, nouveau membre du CSA, était jusqu'alors d.g. d'Expand, filiale de ... Plus d'informations pour les abonnés

27/01/2003 04:46
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AGNES VINCENT, UNE CARRIERE MARQUEE PAR LES EMISSIONS ...

Agnès Vincent, qui vient d’être nommée membre du CSA, a mené une ... Plus d'informations pour les abonnés

27/01/2003 04:46
Institutionnel

CSA : LES TROIS FUTURS NOUVEAUX MEMBRES TOUJOURS ...

Le président du CSA, Dominique Baudis, a présenté ses vœux hier alors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

24/01/2003 04:46
Institutionnel

CSA : RENOUVELLEMENT IMMINENT

Les conseillers membres du CSA Hélène Fatou et Pierre Wiehn dont le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/01/2003 04:47
Institutionnel

ECONOMIE NUMERIQUE : UN PROJET DE LOI POUR ...

La ministre déléguée à l’Industrie, Nicole Fontaine, a présenté hier en Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/01/2003 04:49
Institutionnel

PROJET DE LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : AVIS ...

Saisie pour avis sur le projet de loi sur l’économie numérique, l'Autorité ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/01/2003 04:52
Institutionnel

COMMISSION DE CLASSIFICATION : J.-J. AILLAGON CONFIRME SES ...

Le ministre de la Culture, Jean-Jacques Aillagon, a confirmé jeudi à l’Assemblée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts

16/12/2002 04:54